Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
234 254 résultats pour ""ELLE""
  • Journal Officiel·1974 / N°017·page 8·fr
    ...Dar El Hana Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est gr...
  • Journal Officiel·2001 / N°075·page 43·fr
    ...– Le propriétaire d'une structure professionnelle désirant exercer...
  • Journal Officiel·1978 / N°072·page 23·fr
    Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
  • Journal Officiel·1976 / N°013·page 12·fr
    ...b) Qu'elle est sa propriété exclusive. c) Qu'elle n'est grevée d'a...
  • Journal Officiel·1975 / N°040·page 22·fr
    ...Dar Mabrouka Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est g...
  • Journal Officiel·1979 / N°064·page 49·fr
    ...Errawdha Qu'elle est sa propriété exclusive Qu'elle n'est grevée...
  • Journal Officiel·1980 / N°018·page 30·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·2018 / N°079·page 76·fr
    ...| A10 du plan du TPD 55816 conforme à la parcelle n° 103 du plan d...
  • Journal Officiel·2024 / N°040·page 24·fr
    ...| 254 conforme à la parcelle A du plan T P D n°77711 | non immatri...
  • Journal Officiel·1974 / N°035·page 33·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
  • Journal Officiel·1980 / N°004·page 30·fr
    Qu'elle est limitée : - Au Sud : Mohamed Fessi et Ouakf Jilani Oul...
  • Journal Officiel·1978 / N°021·page 34·fr
    Qu'elle est limitée : Au Sud : Ahmed Snoussi. À l'Est : Ibrahim Ha...
  • Journal Officiel·1978 / N°072·page 38·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1979 / N°023·page 17·fr
    Qu'elle est limitée : Au Sud : Titre Foncier n° 24837. A l'Est : S...
  • Journal Officiel·2024 / N°005·page 73·fr
    ...| 447 conforme à la parcelle n°3 du plan du titre foncier n° 63747...
  • Journal Officiel·1978 / N°062·page 12·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
  • Journal Officiel·1971 / N°052·page 36·fr
    ...a) Que cette propriété doit être dénommée « Hassina »; b) Qu'elle ...
  • Journal Officiel·1978 / N°073·page 19·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1971 / N°040·page 15·fr
    ...Den-Den II »; b) Qu'elle est la propriété exclusive de l'Office Na...
  • Journal Officiel·1979 / N°043·page 20·fr
    ...« Dar Errahma », Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'e...