Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
46 825 résultats pour ""EST P""
  • Annonces Légales·2013 / N°035·page 23·fr
    ...L'immeuble est limité à l'Est par la route reliant Tunis à la Mars...
  • Annonces Légales·2020 / N°068·page 16·fr
    ...Il est possible de visiter l'immeuble objet de la poursuite à tout...
  • Annonces Légales·2025 / N°088·page 13·fr
    ...Elle est bordée à l'est par Mahjoub Al Cherif, les héritiers de Kh...
  • Annonces Légales·2010 / N°015·page 46·fr
    ...La visite des lieux est possible tous les jours durant les horaire...
  • Journal Officiel·2003 / N°097·page 33·fr
    ...(a) la sortie d'avantages économiques n'est plus probable ; ou (b...
  • Journal Officiel·1974 / N°027·page 4·fr
    ...Il n'est pas permis aux agents de l'Etat de résidence d'y pénétrer...
  • Journal Officiel·2017 / N°103·page 50·fr
    ...Si le quorum n'est pas atteint, après une première convocation, un...
  • Journal Officiel·2025 / N°110·page 14·fr
    ...⁽¹⁾ Le texte est publié uniquement en langue arabe. Pour la légal...
  • Annonces Légales·2021 / N°083·page 10·fr
    ...La propriété est bornée du sud par une voie publique, de l'est par...
  • Journal Officiel·2016 / N°029·page 45·fr
    ...(1) Le texte est publié uniquement en langue arabe. Journal Offic...
  • Journal Officiel·1972 / N°020·page 12·fr
    ...est une droite AB de direction Ouest-Est passant à 1750m au Nord d...
  • Annonces Légales·2016 / N°061·page 58·fr
    ...Visite de l'immeuble est possible tous les jours de la semaine pen...
  • Annonces Légales·2014 / N°057·page 58·fr
    ...Cette annonce est publiée dans le journal "La Presse arabe" le 1er...
  • Annonces Légales·2010 / N°058·page 52·fr
    ...- Il est possible de visiter l'immeuble chaque jour durant les heu...
  • Journal Officiel·1997 / N°047·page 5·fr
    ...Il n'est pas pourvu à la vacance, si elle se produit durant les si...
  • Journal Officiel·2006 / N°034·page 62·fr
    ...Le programme y afférent est préalablement établi par la sous-direc...
  • Journal Officiel·2001 / N°042·page 5·fr
    ...1 – La taxe due par les producteurs de tomates est perçue par voie...
  • Journal Officiel·2018 / N°051·page 21·fr
    ...Elle se dirige vers l'Ouest passant par le point d'altitude 336, p...
  • Annonces Légales·2012 / N°144·page 40·fr
    ... la parcelle C1069, du côté Ouest par la parcelle n° C1068, du côt...
  • Annonces Légales·2024 / N°112·page 6·fr
    ...mel, à l'Est par Zouari au Nord par Souyah et à l'Ouest par une Ru...