Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·1979 / N°005·page 10·fr
    ...r.** — Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membre...
  • Annonces Légales·2016 / N°154·page 49·fr
    ...Toute la moitié à l'indivision de l'appartement n°1 de premier éta...
  • Journal Officiel·2011 / N°028·page 14·fr
    ...- pour les candidats à titre individuel : ils sont dispensés de l'...
  • Journal Officiel·1989 / N°019·page 15·fr
    ...Essaâdi | 0.50.05 | La moitié indivise de la superficie de 0.50.05...
  • Annonces Légales·2008 / N°024·page 18·fr
    ...l'immeuble objet de la saisie correspond aux deux tiers indivises ...
  • Journal Officiel·2000 / N°078·page 17·fr
    ...4 - Tout Etat contractant accorde sa nationalité à l'individu qui,...
  • Journal Officiel·1976 / N°026·page 21·fr
    ...1°) le requérant, pour 1 - 2 dans l'indivision, 2°) son frère Ahme...
  • Annonces Légales·2008 / N°079·page 19·fr
    ...La totalité des indivisaires 27472,50 partie de la totalité de l'i...
  • Journal Officiel·1974 / N°070·page 10·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres des...
  • Annonces Légales·2014 / N°041·page 43·fr
    ...2) L'étage couvrant 115m², indépendant à accès individuel est comp...
  • Journal Officiel·1992 / N°047·page 8·fr
    ...- La contribution individuelle due par chaque entreprise occupante...
  • Journal Officiel·1986 / N°055·page 13·fr
    ...S LE CADRE D'UNE EXPLOITATION INDIVIDUELLE OU D'UN GROUPEMENT D'EX...
  • Annonces Légales·2005 / N°187·page 6·fr
    ...La totalité des parts indivises de l'ordre de 115/120 parts revena...
  • Journal Officiel·1995 / N°087·page 29·fr
    ...ation des stations terriennes individuelles ou collectives de réce...
  • Journal Officiel·1961 / N°018·page 18·fr
    ...les 3/4 indivis d'une maison d'habitation sise à Medjez-El-Bab, à ...
  • Journal Officiel·1977 / N°083·page 6·fr
    ...**Article Premier.** — Le droit de jouissance individuelle ou fami...
  • Annonces Légales·2022 / N°085·page 9·fr
    ...aisie immobilière # De parts indivises dans un bien immeuble imma...
  • Journal Officiel·1983 / N°024·page 13·fr
    ...**Article Premier.** — Le droit de jouissance individuelle ou fami...
  • Annonces Légales·2020 / N°003·page 20·fr
    ...les parcelles dans l'indivision de deux immobiliers non enregistré...
  • Journal Officiel·1976 / N°043·page 21·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...