Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 978 résultats pour ""MIS""
  • Annonces Légales·2008 / N°085·page 8·fr
    ...- La souscription aux actions nouvelles émises en numéraire est ré...
  • Journal Officiel·2006 / N°103·page 143·fr
    ... aux Etablissements Publics soumis au code de la comptabilité publ...
  • Annonces Légales·2016 / N°055·page 74·fr
    ...Cette résolution mise aux voix est adoptée à l'unanimité des actio...
  • Journal Officiel·1975 / N°033·page 18·fr
    ...1) la mise à pied jusqu'à trente jours, privative de toute rémunér...
  • Journal Officiel·2018 / N°081·page 9·fr
    ...7 - Les membres de la sous-commission pédagogique sont désignés pa...
  • Journal Officiel·2013 / N°076·page 49·fr
    ...2 - Ce permis, objet du présent arrêté, demeure régi par la loi n°...
  • Journal Officiel·1982 / N°014·page 13·fr
    ...Le permis renouvelé, couvrira cinq cent cinquante trois (553) péri...
  • Journal Officiel·1991 / N°048·page 3·fr
    ...3.** — Le permis n'est accordé qu'aux établissements effectuant un...
  • Journal Officiel·1994 / N°077·page 19·fr
    ...Cette commission exerce les attributions qui lui sont dévolues par...
  • Journal Officiel·1992 / N°009·page 7·fr
    ...— Les candidats admis à concourir sont soumis à un test psychotech...
  • Journal Officiel·1962 / N°033·page 8·fr
    ...— Le présent permis est contigu à l'ensemble des permis de recherc...
  • Journal Officiel·2004 / N°066·page 3·fr
    ...- Les membres de la commission tunisienne des analyses financières...
  • Journal Officiel·2003 / N°104·page 132·fr
    ... aux Etablissements Publics soumis au code de la comptabilité publ...
  • Journal Officiel·2024 / N°034·page 6·fr
    ...Article premier - Est renouvelé le permis de recherche de substanc...
  • Journal Officiel·2017 / N°072·page 60·fr
    ...u Permis de Recherche 4.1 En cas de transformation du Permis de P...
  • Journal Officiel·2006 / N°035·page 15·fr
    ...- Les missions de l'unité de gestion par objectifs pour la mise en...
  • Journal Officiel·2014 / N°053·page 20·fr
    ...Il est mis fin à la nomination de Monsieur Zouheir Trimech, maître...
  • Annonces Légales·2025 / N°005·page 4·fr
    ...- Mise à jour de l'article 09 de statut de la société. - Mise à jo...
  • Journal Officiel·1993 / N°065·page 7·fr
    A la suite de cette extension, la superficie totale de ce permis s...
  • Journal Officiel·2001 / N°016·page 28·fr
    ...(3) titulaire du permis de recherche ou de prospection dit permis ...