En application des dispositions de l'article 4 du décret n° 95-228...

...Monsieur Amara Nouira, Ingénieur en Chef est chargé des fonctions ...

...Monsieur Brahim Hayder est chargé des fonctions d'Ambassadeur Extr...

# CONSTITUTION DE SOCIETES ## Sociétés anonymes ### Constitution...

...Monsieur Mohsen Hammami, administrateur conseiller de l'éducation,...

- trois représentant de formateurs, choisis par le conseil pédagog...

...**Procès-verbaux :** Les délibérations du conseil d'administration...

...Monsieur Hatem Ben Ismail, administrateur conseiller, est chargé d...

...les écussons, pavillons, enseignes, sceaux et cachets, livres, imp...

...## CHAPITRE III ## Du Conseil de l'Archéologie et des Commissions...

...Monsieur Riad Ghribi, administrateur, est chargé des fonctions de ...

...Il est mis fin aux fonctions de Monsieur Ammar Chebbi, inspecteur ...

...Monsieur Abdelmajid Borchani Monsieur Badreddine Bèsbès Monsieur H...

...9 - Le bureau du suivi des décisions du conseil des ministres, des...

...Monsieur Faouzi Dali, administrateur conseiller de l'intérieur, es...

...Implantation des constructions par rapport aux voies et aux empris...

...— Cotisations — Prestations. ### a) Assiette de Cotisation. En p...

# Avis n°4-2007 du Conseil constitutionnel sur un projet de loi po...

...Monsieur Fethi Zribi, administrateur conseiller, est chargé des fo...

...Les décisions et recommandations du conseil sont prises à la major...