...ion du barème ci-dessus à l'exclusion de toute majoration, ne peut...

...déciderait d'affecter à un ou plusieurs fonds de réserve ou à des ...

...déciderait d'affecter à un ou plusieurs fonds de réserve ou à des ...

...déciderait d'affecter à un ou plusieurs fonds de réserve ou à des ...

...e de 400 hectares et comprend plusieurs milliers d'oliviers et d'a...

...Le Conseil peut conférer à une ou plusieurs personnes n'ayant pas ...

...déciderait d'affecter à un ou plusieurs fonds de réserve ou à des ...

...ion, même ceux qui seraient exclusivement personnels à l'un des ad...

...L'assemblée nomme un ou plusieurs commissaires pour trois ans. As...

...es nappes souterraines, à l'exclusion des travaux de refraction ou...

...2° Que la deuxième assemblée, adoptant les conclusions du rapport ...

...oit pour être portées à un ou plusieurs fonds de réserves généraux...

... sorte que s'il existe une ou plusieurs défaillances non localisée...

...L'Assemblée Générale Ordinaire désigne pour trois ans, un ou plusi...

...isienne, - avoir pour objet exclusif le transport public de person...

...vente au profit d'un tiers de plusieurs unités du cheptel ovin san...

...ion, même ceux qui seraient exclusivement personnel à l'un des adm...

...on, alors qu'il appartient, exclusivement à cet organe, de concevo...

...Ce capital peut être augmenté en une ou plusieurs fois, de quelque...

...r en consultations avec un ou plusieurs pays participant sur une q...