Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
37 531 résultats pour ""VISION""
  • Annonces Légales·2017 / N°057·page 23·fr
    ...4- Révision de l'affectation du résultat de l'année 2013. 5- Quitu...
  • Annonces Légales·2017 / N°075·page 53·fr
    ...ésentant 400 parts dans l'indivision de la totalité de 21977 parts...
  • Journal Officiel·2004 / N°014·page 9·fr
    En cas de révision des redevances portuaires appliquées ou de modi...
  • Journal Officiel·1964 / N°033·page 8·fr
    ...le Docteur Mahmoud Slim, Médecin Inspecteur Divisionnaire au Secré...
  • Journal Officiel·1977 / N°043·page 38·fr
    ...La totalité des trois/cinquièmes (3/5) indivis et dans l'indivisio...
  • Journal Officiel·1982 / N°053·page 22·fr
    ...ès enquête du Chef de la Subdivision Forestière de la Région. Les ...
  • Journal Officiel·1989 / N°071·page 17·fr
    ...'achat du matériel, de l'approvisionnement et l'entretien des immo...
  • Annonces Légales·2024 / N°069·page 13·fr
    ...oumis un chèque certifié approvisionner ou une garantie bancaire i...
  • Journal Officiel·1975 / N°001·page 47·fr
    ...nt avec le requérant dans l'division entre eux, suivant leurs droi...
  • Journal Officiel·1975 / N°049·page 30·fr
    ...e leur appartenant dans l'indivision et par parts égales, objet du...
  • Journal Officiel·1967 / N°029·page 11·fr
    ...oitié entre eux et dans l'indivision. c) Qu'elle n'est grevée d'au...
  • Journal Officiel·1962 / N°059·page 12·fr
    ...écision de la Commission de Révision, devant les tribunaux compéte...
  • Journal Officiel·1970 / N°035·page 16·fr
    ...onférence la question de la révision ou de la modification de ladi...
  • Annonces Légales·2010 / N°106·page 20·fr
    ...- Acceptation de la révision des honoraires du liquidateur. - Acce...
  • Journal Officiel·2010 / N°102·page 153·fr
    (En dinars) | DESIGNATION DES ETABLISSEMENTS | PREVISIONS | |...
  • Annonces Légales·2006 / N°026·page 33·fr
    ...résente 2000 parts dans l'indivision objet du titre foncier mère n...
  • Journal Officiel·1968 / N°009·page 17·fr
    ...e est la propriété dans l'indivision de : 1) la requérante pour 1...
  • Journal Officiel·1977 / N°006·page 46·fr
    ...ji Bennour Halila, dans l'indivision entre eux. Qu'elle n'est grev...
  • Journal Officiel·1961 / N°055·page 31·fr
    ...tiers entre eux et dans l'indivision; c) Qu'elle n'est grevée d'au...
  • Annonces Légales·2005 / N°090·page 2·fr
    ...entant 40660 parts dans l'indivision revenant au débiteur dans la ...