... selon le barème ci-après, la valeur de l'unité étant retenue pour...

...non immatriculés et ayant une valeur égale ou inférieure à deux ce...

... (13,30 ème) du montant de la valeur nominale des actions souscrit...

...mmerce d'Enseerie avec toutes valeurs Physiques et matérielles; si...

...eur de l'Office de la Mise en Valeur de la Vallée de la Medjerda s...

...tés en espèces et 1500 dinars valeur du fonds apporté s/s à Tunis....

...E — 19-23 Juillet 1968 | | Valeur en dollars U.S. | | --- | --...

... suspension de la taxe sur la valeur ajoutée et du droit de consom...

...a — la valeur professionnelle; b — les charges de famille; c — l'a...

...sidérées comme nulles et sans valeur. Le présent est écrit d'aprè...

... compris l'alimentation et sa valeur nutritive, le logement, l'hab...

...6 arrondis à 25.000 dinars la valeur des apports en nature. 4) De...

... la commission à apprécier la valeur de l'ouvrage dramatique propo...

...lus basse est maintenue à une valeur déterminée à l'avance. Le pr...

... sa science, son mérite et sa valeur professionnelle. Il doit être...

...902, relatif à la taxe sur la valeur locative des immeubles constr...

...q parts (25 p.), toutes d'une valeur nominale de Cinq dinars (5 d....

... « COHEN II » N° 28.736 d'une valeur vénale de 20.160 Dinars attri...

...omdhane, office de la mise en valeur de la vallée de la Medzerda. ...

...pt cent cinquante parts d'une valeur nominale de 1 dinar l'une, lu...