Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
35 956 résultats pour ""DAR""
  • Journal Officiel·1958 / N°030·page 10·fr
    ...Lakhdar ben Brahim El Jemmaji, en qualité de copropriétaire, suiva...
  • Journal Officiel·1959 / N°004·page 9·fr
    ...« Dar Essourour XI », dont l'immatriculation a été demandée par M....
  • Journal Officiel·1963 / N°060·page 23·fr
    ...Mohamed Mokhtar Lakhdar, en qualité de propriétaire, suivant réqui...
  • Journal Officiel·1961 / N°011·page 25·fr
    ... la Manouba (au lieu dit Khaznadar); 2° Madame Marie Antoinette No...
  • Journal Officiel·1974 / N°029·page 7·fr
    ... du 1er juillet 1972 Ahmed Lakhdar, à compter du 1er septembre 197...
  • Journal Officiel·1971 / N°052·page 45·fr
    ...— Les opérations de bornage provisoire de la propriété dite « Dar ...
  • Journal Officiel·1965 / N°064·page 10·fr
    ...r du 1er avril 1965 Chedli Khaddar, à compter du 1er avril 1965 Na...
  • Journal Officiel·1957 / N°032·page 7·fr
    ...« Extra », « Standard » ou « marcadou », « Régimes dattes Déglet E...
  • Journal Officiel·1962 / N°018·page 2·fr
    ...glementation en matière de standardisation; 3° d'assurer dans l'i...
  • Journal Officiel·1977 / N°010·page 13·fr
    ...er du 1er juillet 1976 Taoufik Darragi, à compter du 1er juillet 1...
  • Journal Officiel·1976 / N°027·page 26·fr
    ...oire de la propriété appelée : Dar El Imam dont l'immatriculation ...
  • Journal Officiel·1972 / N°019·page 8·fr
    ...de droits réels, d'enzel ou kirdar; 4) aux associations d'intérêt ...
  • Journal Officiel·1977 / N°007·page 35·fr
    ...oire de la propriété appelée : Dar Latifa, dont l'immatriculation ...
  • Journal Officiel·1963 / N°003·page 8·fr
    ...A la date du 16 Avril 1962, le sieur Mohamed ben Mohamed Ed-Darmou...
  • Journal Officiel·1960 / N°012·page 13·fr
    ...a maison, sise à l'ancienne cendarmerie à Sfax, et qui s'ouvre à l...
  • Journal Officiel·1960 / N°044·page 27·fr
    ...« Dar Essaada 72 », dont l'immatriculation a été demandée par M. K...
  • Journal Officiel·1961 / N°037·page 6·fr
    ...poux feu Bouzidi Salah ben Lakhdar, El Djaziri, elle a été égaleme...
  • Journal Officiel·1963 / N°018·page 20·fr
    ...« Dar Ghezala El Methnani », dont l'immatriculation a été demandée...
  • Journal Officiel·1976 / N°010·page 31·fr
    ...isoire de la propriété appelée Dar Hadj Ali dont l'immatriculation...
  • Journal Officiel·1966 / N°048·page 8·fr
    ...anvier 1965 Akrout Mohamed Lakhdar, à compter du 1er janvier 1965 ...