Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
36 048 résultats pour ""VALEUR""
  • Journal Officiel·1965 / N°043·page 15·fr
    ...Il est tenu compte également de la qualité des produits, de la val...
  • Journal Officiel·1995 / N°080·page 14·fr
    ...chiffrée en pourcentage et en valeur. d) Les prix des options pouv...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 72·fr
    ...t de l'employeur précisant la valeur du salaire réel comprenant le...
  • Journal Officiel·1981 / N°083·page 22·fr
    ...alité du montant cumulé de la valeur nominale des actions par lui ...
  • Journal Officiel·1991 / N°085·page 14·fr
    ...Ces critères, avec la valeur de la note et du coefficient de pondé...
  • Journal Officiel·1961 / N°011·page 32·fr
    ...umérotées de 181 à 190, d'une valeur nominale de 10 dinars, qu'il ...
  • Journal Officiel·1968 / N°024·page 11·fr
    ...ciation générale exprimant sa valeur professionnelle ainsi que ses...
  • Journal Officiel·1981 / N°004·page 15·fr
    ...sferts, clénations de rentes, valeurs, créances, fonds de commerce...
  • Annonces Légales·2014 / N°134·page 10·fr
    ...9- Nombre des actions à émettre et valeur nominale de l'action : L...
  • Annonces Légales·2017 / N°057·page 17·fr
    ...La propriété dispose d'une valeur certaine compte tenu de son empl...
  • Journal Officiel·1958 / N°080·page 18·fr
    ...ture de la souscription toute valeur comme coupon de dividende. L...
  • Journal Officiel·1963 / N°036·page 25·fr
    ...Il est divisé en dix huit mille actions d'une valeur nominale de s...
  • Journal Officiel·1975 / N°013·page 13·fr
    ...- Le paiement de la contre valeur en diners des importations se fe...
  • Journal Officiel·1966 / N°031·page 9·fr
    ... paiement calculés d'après la valeur du travail ou des fournitures...
  • Journal Officiel·1964 / N°005·page 11·fr
    ...m, m' peuvent prendre une des valeurs 2 ou 3. Le présent avis fer...
  • Journal Officiel·1964 / N°065·page 7·fr
    ... des impôts sur le revenu des valeurs mobilières; 5°) des droits ...
  • Journal Officiel·2000 / N°014·page 9·fr
    ...a) la valeur professionnelle, b) les charges de famille, c) l'anci...
  • Journal Officiel·1961 / N°012·page 27·fr
    ...3° Que ces opérations ont été réalisées en partant de la valeur no...
  • Journal Officiel·1974 / N°069·page 4·fr
    ...tion à l'Office de la Mise en Valeur de la Vallée de la Médjerda e...
  • Journal Officiel·1961 / N°054·page 63·fr
    ... début de cette dénosée « Bar Valeur » à Tunis, 12, rue Larbi Zarr...