effectués auprès des dépositaires à travers la STICODEVAM. ## - T...

... au moins cinq ans de service effectif dans le grade au sein d'un ...

...Cette répartition est effectuée au prorata de la durée des période...

...e huit ans de services civils effectifs dans une administration ce...

...- Le directeur veille de façon effective à la gestion de l'établis...

..., les élèves sont astreints à effectuer un stage d'initiation dans...

...sement ou si l'autorisation d'effectuer le branchement au réseau l...

...Peut s'effectuer tout les jours pendant les heures de travail. 20...

...'intéressé de services civils effectifs ou l'inscription au bureau...

... de prison avec sursis et qui effectuent du service au sein de leu...

... au profit des particuliers s'effectue par les Offices intéressés,...

...-4 Décembre 1970 39° Vidange effectuée en dehors des heures ou de...

... qualité de propriétaire sera effectué le 24 septembre 1971 par M....

...Les oppositions devront être effectuées par lettre recommandée à l...

..., et que cette réparation est effectuée à titre onéreux, le montan...

...lavage des voitures qui a été effectué le 14/01/2020, enregistré à...

...La visite de l'immeuble s'effectue tous les jours de la semaine au...

...ns réserve l'apport en nature effectué à la société, — nommé comme...

- effectuer des analyses physico-chimiques et technologiques relat...

...Il demeure, le cas échéant, tenu d'effectuer et de valider son sta...