Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
36 048 résultats pour ""VALEUR""
  • Journal Officiel·1963 / N°052·page 11·fr
    ...inars (400 d) représentant la valeur du fonds de commerce de peint...
  • Journal Officiel·1971 / N°034·page 21·fr
    ...a Société d'un matériel d'une valeur de 300 Dinars. Deux exemplai...
  • Journal Officiel·1958 / N°065·page 8·fr
    ...La valeur nominale de la part sociale se trouve ainsi ramenée de 2...
  • Journal Officiel·1967 / N°026·page 25·fr
    ...1967 à l'effet d'apprécier la valeur de l'apport en nature fait à ...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 42·fr
    ...aux de l'Office de la Mise en Valeur de la Vallée de la Medjerda e...
  • Journal Officiel·1987 / N°057·page 13·fr
    ...La promotion est fonction de la valeur professionnelle du travaill...
  • Journal Officiel·1976 / N°036·page 2·fr
    ...ier 1976, portant création de valeurs fiduciaires | 1240 | | MOD...
  • Journal Officiel·1962 / N°004·page 25·fr
    ... marchandises; - 1.300 Dinars valeur d'un fonds de commerce. Le c...
  • Journal Officiel·1964 / N°006·page 19·fr
    ...dé de porter à cinq dinars le valeur nominale de chaque part socia...
  • Journal Officiel·1959 / N°034·page 30·fr
    ...00 dinars par réduction de la valeur nominale des actions qui sera...
  • Journal Officiel·1960 / N°001·page 20·fr
    ...de coiffure pour hommes d'une valeur de 1.000 dinars pour souscrip...
  • Journal Officiel·1961 / N°034·page 13·fr
    ...38), relatif à la taxe sur la valeur locative des propriétés non b...
  • Journal Officiel·1974 / N°010·page 19·fr
    ...alité du montant cumulé de la valeur nominale des actions par lui ...
  • Journal Officiel·1975 / N°057·page 27·fr
    ...902, relatif à la taxe sur la valeur locative des immeubles constr...
  • Journal Officiel·1988 / N°002·page 6·fr
    ... décisions d'admission en non valeur; — Les actes de poursuites e...
  • Journal Officiel·1962 / N°022·page 18·fr
    ...té ainsi qu'éventuellement la valeur. Il est aussi un titre repré...
  • Journal Officiel·1976 / N°076·page 9·fr
    ...56, relatifs à la taxe sur la valeur locative des immeubles constr...
  • Journal Officiel·1975 / N°030·page 34·fr
    ... » des clothoïdes, tables des valeurs naturelles etc... ## Option...
  • Journal Officiel·1965 / N°016·page 22·fr
    ...n Salem 8 parts, toutes d'une valeur nominale de 10 Dinars Tune, q...
  • Journal Officiel·1995 / N°035·page 5·fr
    ...cune de ces entreprises et la valeur comptabilisée de leurs export...