Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
35 956 résultats pour ""DAR""
  • Journal Officiel·1961 / N°052·page 16·fr
    ...titre foncier 12.634 dénommé « Dar El Abasua Mateur », est prié de...
  • Journal Officiel·1959 / N°027·page 20·fr
    ...enfermant 1.000 orangers et mandariniers en plein rapport, quelque...
  • Journal Officiel·1966 / N°030·page 35·fr
    ...« Dar Ghazal II », dont l'immatriculation a été demandée par Madam...
  • Journal Officiel·1975 / N°073·page 22·fr
    ...1°) A Monsieur Khelifa Ghidara demeurant à Tunis, 4, Rue Pierre de...
  • Journal Officiel·1959 / N°014·page 9·fr
    ...« Dar Ameur »; b) Qu'elle est sa propriété exclusive; c) Qu'elle n...
  • Journal Officiel·1967 / N°036·page 25·fr
    ...Les héritiers de feu Mohamed ben Mohamed Lakhdar Malek savoir : -...
  • Journal Officiel·1961 / N°025·page 23·fr
    ...Madame Friha bent Farh Dardouri, sans profession, demeurant à Ksar...
  • Journal Officiel·1975 / N°004·page 12·fr
    ...llet 1974 Mohamed Tahar Nasr Kidar, à compter du 1er juillet 1974 ...
  • Journal Officiel·1976 / N°029·page 23·fr
    ...i, à compter du 1er avril 1975 Darghouth Mohamed Hédi, à compter d...
  • Journal Officiel·1970 / N°043·page 20·fr
    ...l, à compter du 5 février 1969 Darghouth Mohamed El Hédi, à compte...
  • Journal Officiel·1963 / N°031·page 9·fr
    ...« Dar Douja II », située à la Marsa, rue de Tabarka, dont l'immatr...
  • Journal Officiel·1960 / N°009·page 15·fr
    ...a maison, sise à l'ancienne gendarmerie à Sfax, et qui s'ouvre à l...
  • Journal Officiel·1960 / N°054·page 21·fr
    ...24° Trois oliviers à Mendaret El-Fadline, ayant pour limites : au ...
  • Journal Officiel·1991 / N°015·page 5·fr
    ...— Acte d'emphytéose ou de location perpétuelle (Enzal, Kirdar, Kho...
  • Journal Officiel·1960 / N°020·page 46·fr
    ..., immatriculé sous le nom de « Dar Luigi », titre n° 51.400 se com...
  • Journal Officiel·1958 / N°090·page 20·fr
    ...Callamand et Lakhdar. C.P. : 3 août 1957. Avis du dépôt au Greffe...
  • Journal Officiel·1989 / N°020·page 9·fr
    ...— La contribution de solidarité. — La taxe de formation professio...
  • Journal Officiel·1967 / N°039·page 17·fr
    ...compter du 16 novembre 1967 Lakdar Baccouche, à compter du 1er déc...
  • Journal Officiel·1973 / N°036·page 19·fr
    ...oire de la propriété appelée « Dar Hassouna », dont l'immatriculat...
  • Journal Officiel·1973 / N°048·page 12·fr
    ...Robert Henry Springer Darrell Eugene O'Brien Lionel Norton Simon. ...