Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2026 / N°020·page 15·fr
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  • Journal Officiel·2016 / N°058·page 9·fr
    ...qui procède à son étude et transmet son rapport à la commission d'...
  • Annonces Légales·2006 / N°103·page 15·fr
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  • Annonces Légales·2007 / N°072·page 20·fr
    ...ice des droits d'attribution susmentionnée. Jouissance des action...
  • Journal Officiel·1975 / N°087·page 18·fr
    ...Architecture, d'Art et d'Urbanisme | 300.000 | 300.000 | | 3 | B...
  • Annonces Légales·2012 / N°050·page 40·fr
    ...nt de relations avec les organismes nationaux et internationaux D...
  • Journal Officiel·1982 / N°040·page 13·fr
    ...E CONVOCATION Société de Tourisme « SAMARA » Société Anonyme au C...
  • Journal Officiel·1982 / N°061·page 9·fr
    ...hant à la mission et cet organisme telle que définis par la loi su...
  • Journal Officiel·1984 / N°035·page 15·fr
    ...ociété d'Hôtellerie et de Tourisme International SO.HO.TO HOTEL SA...
  • Journal Officiel·1988 / N°065·page 8·fr
    ...approbation du code de l'urbanisme : Vu le décret n° 74-33 du 21 ...
  • Journal Officiel·1990 / N°021·page 9·fr
    ...Les sujets d'examen pour les épreuves techniques susmentionnées pe...
  • Journal Officiel·1993 / N°062·page 4·fr
    ...sition des ministères et organismes concernés. Art. 6. (nouveau) ...
  • Annonces Légales·2017 / N°011·page 26·fr
    ...Toutes opérations se rapportant au Tourisme et à l'Hôtellerie Dur...
  • Journal Officiel·2004 / N°041·page 32·fr
    ...nt du territoire et de l'urbanisme, promulgué par la loi n° 94-122...
  • Journal Officiel·2006 / N°103·page 16·fr
    ...iculation des voitures de tourisme dans une série tunisienne est p...
  • Journal Officiel·1972 / N°028·page 14·fr
    ...— La commission nationale des bourses scolaires est un organisme c...
  • Annonces Légales·2010 / N°133·page 47·fr
    Nomination d'un nouveau gérant SOCIETE SELMA DE TOURISME ET DE LOI...
  • Journal Officiel·1980 / N°055·page 16·fr
    ...ccose en Tunisie 9) Le Parasitisme du Mouton en Tunisie 10) Abatta...
  • Annonces Légales·2012 / N°049·page 22·fr
    ...ès-verbal statuts mis à jour susmentionnés ont été déposés au regi...
  • Annonces Légales·2013 / N°039·page 19·fr
    ...promulgation du Code des Organismes de Placement Collectif et fixa...