Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
36 048 résultats pour ""VALEUR""
  • Journal Officiel·1987 / N°081·page 6·fr
    ... le pays de situation et leur valeur estimative peut se faire sur ...
  • Journal Officiel·1990 / N°036·page 10·fr
    ...Dans toutes les zones intéressées par un projet de mise en valeur ...
  • Journal Officiel·1969 / N°022·page 18·fr
    ...n, l'exploitation, la mise en valeur de tout immeuble bâti ou non ...
  • Journal Officiel·1970 / N°045·page 22·fr
    ...aisse, le portefeuille et les valeurs de la coopérative, de contrô...
  • Journal Officiel·1975 / N°086·page 15·fr
    ...iger que la restitution de la valeur de l'objet détérioré perdu ou...
  • Journal Officiel·1993 / N°089·page 28·fr
    ...ivent s'ajouter des unités de valeur acquises par voie de formatio...
  • Journal Officiel·1962 / N°037·page 20·fr
    ...La valeur totale du fonds est estimée à : 6.122.075 D. De plus M....
  • Annonces Légales·2006 / N°033·page 30·fr
    ...totale de 100 m² et ajouté sa valeur évaluée avec la construction ...
  • Journal Officiel·1968 / N°040·page 14·fr
    ...l'hôtellerie et de la mise en valeur touristique des différentes r...
  • Journal Officiel·1964 / N°013·page 6·fr
    ..., aux coopératives de mise en valeur et de polyculture, aux associ...
  • Journal Officiel·1966 / N°030·page 49·fr
    ...cte, CINQ PARTS (5 P.), d'une valeur nominale de 50 dinars l'une, ...
  • Journal Officiel·1959 / N°039·page 2·fr
    ... d'assurances et au dépôt des valeurs représentatives des dits cau...
  • Journal Officiel·1975 / N°084·page 36·fr
    ...Xavier Ancona cent parts (100 parts) d'une valeur nominale de dix ...
  • Journal Officiel·1965 / N°010·page 14·fr
    ...Il peut aussi s'opposer à la saisie ou à la vente, lorsque la vale...
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 61·fr
    ...que tous retraits de fonds ou valeurs, tous mandats sur les banque...
  • Journal Officiel·1975 / N°027·page 13·fr
    ... dans le vide ou dans l'air ; valeur de l'induction magnétique à l...
  • Journal Officiel·1975 / N°085·page 33·fr
    ...trôle des meubles, immeubles, valeurs. Toutes opérations dédouane...
  • Journal Officiel·1974 / N°023·page 10·fr
    ...902, relatif à la taxe sur la valeur locative des immeubles constr...
  • Journal Officiel·1993 / N°072·page 28·fr
    ...La promotion est fonction de la valeur professionnelle du travaill...
  • Journal Officiel·1975 / N°019·page 27·fr
    ...Mise en valeur, plantation de palmiers dattiers et arbres fruitier...