Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·2003 / N°029·page 22·fr
    ...eur entre la parcelle de terre d'origine et la parcelle de terre a...
  • Journal Officiel·1986 / N°034·page 4·fr
    ...Tableau des parcelles non immatriculées | N° des parcelles sur p...
  • Journal Officiel·2024 / N°079·page 61·fr
    ...753 | N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | Situation fon...
  • Journal Officiel·2024 / N°063·page 47·fr
    | N° de la parcelle sur le plan | Situation foncière | Superficie...
  • Journal Officiel·1981 / N°006·page 15·fr
    ...En dehors du cas prévu ci-dessus, les marchandises contenues dans ...
  • Journal Officiel·1970 / N°050·page 8·fr
    ...— La Convention relative aux transports routiers de marchandises à...
  • Journal Officiel·2010 / N°064·page 46·fr
    ...| A du plan TPD n° 46971 (n°782) | RC 84571 Partie de la Parcelle ...
  • Journal Officiel·2025 / N°052·page 21·fr
    ...| 191 conforme à la parcelle n°8 193 conforme à la parcelle n°6 |...
  • Journal Officiel·2025 / N°129·page 59·fr
    ...129 | N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | Situation fon...
  • Journal Officiel·2009 / N°010·page 17·fr
    ...10 - La déclaration simplifiée permet l'enlèvement des marchandise...
  • Annonces Légales·2022 / N°059·page 23·fr
    ...Parcelle Domaniale N° 1052 Sud : Rue Est : Parcelle Domaniale N° 1...
  • Journal Officiel·2011 / N°058·page 26·fr
    ...ion au grade d'architecte général au corps des architectes de l'ad...
  • Journal Officiel·2008 / N°047·page 38·fr
    des éléments de taxation applicable à ces marchandises à la date d...
  • Journal Officiel·1973 / N°014·page 27·fr
    ...PARCELLES IMMATRICULEES | N° des parcelles sur le plan | N° du t...
  • Journal Officiel·1994 / N°090·page 7·fr
    ...- Le Conseil du Marché Financier peut, dans l'exercice de ses miss...
  • Journal Officiel·1999 / N°002·page 2·fr
    ...r cause d'utilité publique de parcelles de terre sises à Imadat Hd...
  • Journal Officiel·2004 / N°020·page 14·fr
    ...--- | | 3 | 27 conforme à la parcelle n°1 au plan du titre foncie...
  • Journal Officiel·2019 / N°083·page 53·fr
    ...| B conforme à la parcelle n° 2 C conforme à la parcelle n° 6 1 pa...
  • Journal Officiel·2019 / N°084·page 53·fr
    ...| B conforme à la parcelle n° 2 C conforme à la parcelle n° 6 1 pa...
  • Journal Officiel·2008 / N°093·page 69·fr
    ...vertes indiquées sur les plans architecturaux présentés dans les d...