Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
78 662 résultats pour ""BAT""
  • Annonces Légales·2019 / N°054·page 22·fr
    ...- Approbation des états financiers de l'exercice arrêtés au 31/12/...
  • Annonces Légales·2020 / N°056·page 35·fr
    ...Approbation le cas échéant des conventions réglementées prévues à ...
  • Annonces Légales·2017 / N°041·page 57·fr
    - Approbation des conventions réglementées ; - Affectation des rés...
  • Annonces Légales·2021 / N°046·page 15·fr
    4- Approbation des états financiers de l'exercice 2020. 5- Fixatio...
  • Annonces Légales·2008 / N°058·page 44·fr
    ...7 - Approbation des dons et subventions. 8 - Approbation des conve...
  • Journal Officiel·2004 / N°026·page 14·fr
    ...- L'agence communique au ministère de tutelle, pour approbation ou...
  • Annonces Légales·2015 / N°086·page 34·fr
    ...1) Approbation et validation des délais et mode de convocation de ...
  • Annonces Légales·2019 / N°063·page 33·fr
    ...Approbation des Etats Financiers Audités de l'exercice 2018. 5. Ap...
  • Annonces Légales·2023 / N°117·page 11·fr
    ...2- Lecture et approbation du rapport du conseil d'administration p...
  • Annonces Légales·2018 / N°007·page 38·fr
    ...- Approbation de la date et le mode de la convocation de l'âge. - ...
  • Annonces Légales·2024 / N°141·page 16·fr
    ...Approbation des états financiers de la société pour exercices 2021...
  • Annonces Légales·2024 / N°063·page 14·fr
    ...7) Approbation des rémunérations. 8) Quitus aux Administrateurs po...
  • Annonces Légales·2014 / N°146·page 45·fr
    ...- Approbation de l'augmentation de capital - Approbation de l'Acha...
  • Annonces Légales·2018 / N°072·page 63·fr
    ...Approbation des opérations prévues par les articles 200 et suivant...
  • Annonces Légales·2023 / N°125·page 17·fr
    ...6- Approbation de l'admission des nouveaux adhérents. 7- Approbati...
  • Annonces Légales·2016 / N°035·page 57·fr
    ...- Lecture et approbation du rapport d'activité de l'année 2015. - ...
  • Annonces Légales·2025 / N°109·page 12·fr
    ...- Approbation du mode de convocation de l'assemblée générale extra...
  • Annonces Légales·2015 / N°058·page 45·fr
    ...1 - Lecture et approbation du rapport du conseil d'administration ...
  • Annonces Légales·2015 / N°063·page 57·fr
    ...5- Approbation de la nomination du directeur général. 6- Approbati...
  • Annonces Légales·2020 / N°033·page 45·fr
    ...Lecture et approbation du rapport de gestion du Conseil d'Administ...