3 990 résultats pour ""EDS""
- Journal Officiel·1988 / N°021·page 15·fr...— que le pieds total en charge n'excède pas 3T500 s'il s'agit d'un...
- Journal Officiel·1967 / N°022·page 20·fr...as Hariz », complanté de 109 pieds d'oliviers et comprenant 3 puit...
- Journal Officiel·1958 / N°035·page 7·fr...7,501 pieds d'oliviers. Il appartient aux intéressés de formuler ...
- Journal Officiel·1968 / N°053·page 27·fr...ute de Msaken, comprenant 96 pieds d'oliviers avec sa meskat, limi...
- Journal Officiel·1969 / N°015·page 16·fr...Piste des Ouleds Moussa et Mohamed ben Hamouda. - A l'Est : T. 215...
- Journal Officiel·1959 / N°061·page 58·fr...erre, renfermant environ 500 pieds d'oliviers, située à Hemadet-El...
- Annonces Légales·2011 / N°014·page 13·fr...tué d'un terrain agricole de pieds d'oliviers, ce titre a été cons...
- Journal Officiel·1960 / N°014·page 28·fr... sans nom, consistant en 301 pieds d'oliviers, située à 13 kms au ...
- Journal Officiel·1960 / N°019·page 20·fr...1° Une olivette de deux cent onze pieds d'oliviers et une maison s...
- Journal Officiel·1961 / N°019·page 36·fr...Ali Chebbah, et les pieds restant ayant pour limites : Au Sud : U...
- Journal Officiel·1958 / N°097·page 14·fr...« En Nefadh », consistant en 1.600 pieds d'oliviers environ, un au...
- Journal Officiel·1989 / N°029·page 7·fr... ne devra pas dépasser 3.000 pieds par hectare. Art. 5. — Les vin...
- Journal Officiel·1961 / N°010·page 15·fr...La totalité des 41 pieds d'oliviers située au Henchir Nasr Cheikha...
- Journal Officiel·1962 / N°001·page 32·fr...la totalité de trente trois pieds d'oliviers sis dans la forêt d'A...
- Journal Officiel·1967 / N°020·page 35·fr...'s El Ayat », comprenant 174 pieds et limitée au Sud par les hérit...
- Journal Officiel·1961 / N°019·page 31·fr...les 42/88er indivis d'une olivette renfermant 575 pieds environ, s...
- Journal Officiel·1961 / N°016·page 20·fr...Henchir Bourrogaâ en partie et sur le reste la terre des Ouleds Sl...
- Journal Officiel·1975 / N°055·page 45·fr...on, implantée de Trente cinq pieds d'oliviers limitée : Au Sud : ...
- Journal Officiel·1982 / N°048·page 27·fr... Bekrari, complantée de sept pieds d'oliviers et de trois bosquets...
- Journal Officiel·1961 / N°048·page 6·fr...« Domaine Saint Jean », consistant en 2.780 pieds d'oliviers ou em...