Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
3 990 résultats pour ""EDS""
  • Journal Officiel·1988 / N°021·page 15·fr
    ...— que le pieds total en charge n'excède pas 3T500 s'il s'agit d'un...
  • Journal Officiel·1967 / N°022·page 20·fr
    ...as Hariz », complanté de 109 pieds d'oliviers et comprenant 3 puit...
  • Journal Officiel·1958 / N°035·page 7·fr
    ...7,501 pieds d'oliviers. Il appartient aux intéressés de formuler ...
  • Journal Officiel·1968 / N°053·page 27·fr
    ...ute de Msaken, comprenant 96 pieds d'oliviers avec sa meskat, limi...
  • Journal Officiel·1969 / N°015·page 16·fr
    ...Piste des Ouleds Moussa et Mohamed ben Hamouda. - A l'Est : T. 215...
  • Journal Officiel·1959 / N°061·page 58·fr
    ...erre, renfermant environ 500 pieds d'oliviers, située à Hemadet-El...
  • Annonces Légales·2011 / N°014·page 13·fr
    ...tué d'un terrain agricole de pieds d'oliviers, ce titre a été cons...
  • Journal Officiel·1960 / N°014·page 28·fr
    ... sans nom, consistant en 301 pieds d'oliviers, située à 13 kms au ...
  • Journal Officiel·1960 / N°019·page 20·fr
    ...1° Une olivette de deux cent onze pieds d'oliviers et une maison s...
  • Journal Officiel·1961 / N°019·page 36·fr
    ...Ali Chebbah, et les pieds restant ayant pour limites : Au Sud : U...
  • Journal Officiel·1958 / N°097·page 14·fr
    ...« En Nefadh », consistant en 1.600 pieds d'oliviers environ, un au...
  • Journal Officiel·1989 / N°029·page 7·fr
    ... ne devra pas dépasser 3.000 pieds par hectare. Art. 5. — Les vin...
  • Journal Officiel·1961 / N°010·page 15·fr
    ...La totalité des 41 pieds d'oliviers située au Henchir Nasr Cheikha...
  • Journal Officiel·1962 / N°001·page 32·fr
    ...la totalité de trente trois pieds d'oliviers sis dans la forêt d'A...
  • Journal Officiel·1967 / N°020·page 35·fr
    ...'s El Ayat », comprenant 174 pieds et limitée au Sud par les hérit...
  • Journal Officiel·1961 / N°019·page 31·fr
    ...les 42/88er indivis d'une olivette renfermant 575 pieds environ, s...
  • Journal Officiel·1961 / N°016·page 20·fr
    ...Henchir Bourrogaâ en partie et sur le reste la terre des Ouleds Sl...
  • Journal Officiel·1975 / N°055·page 45·fr
    ...on, implantée de Trente cinq pieds d'oliviers limitée : Au Sud : ...
  • Journal Officiel·1982 / N°048·page 27·fr
    ... Bekrari, complantée de sept pieds d'oliviers et de trois bosquets...
  • Journal Officiel·1961 / N°048·page 6·fr
    ...« Domaine Saint Jean », consistant en 2.780 pieds d'oliviers ou em...