Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2025 / N°038·page 8·fr
    ...la totalité de cent vingt parts indivises (120 parts indivises) de...
  • Journal Officiel·1960 / N°025·page 23·fr
    ...aisie immobilière des 66/100° indivis ### D'UN IMMEUBLE DE RAPPOR...
  • Journal Officiel·1975 / N°070·page 28·fr
    ... par moitiés entre eux dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'a...
  • Journal Officiel·1996 / N°012·page 5·fr
    ...a) si l'individu réclamé a été définitivement jugé par les autorit...
  • Journal Officiel·1976 / N°008·page 7·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Journal Officiel·1978 / N°049·page 14·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Journal Officiel·1975 / N°061·page 17·fr
    ...par période indivisible de 24 heures | | | | | minimum de per...
  • Annonces Légales·2004 / N°026·page 3·fr
    ...00 m² représentant 2400 parts indivises du titre foncier n° 96377 ...
  • Journal Officiel·1991 / N°024·page 8·fr
    ...r indivisaire du demandeur en cas d'acquisition d'une part indivis...
  • Journal Officiel·1978 / N°082·page 6·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Journal Officiel·1977 / N°029·page 5·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Journal Officiel·1979 / N°042·page 21·fr
    ...Par tiers entr'eux, dans l'indivision. Et non : Qu'elle est la p...
  • Annonces Légales·2021 / N°048·page 13·fr
    ...6181.3281 parts indivises du titre foncier n°574324 dit «Moufida I...
  • Annonces Légales·2022 / N°027·page 12·fr
    ...La totalité du tiers 1/3 en indivision de la totalité de l'Immeubl...
  • Annonces Légales·2017 / N°140·page 44·fr
    ...3- Les parts indivises comprenant 84778 parts de la totalité indiv...
  • Journal Officiel·1996 / N°059·page 21·fr
    ...ative aux stations terriennes individuelles ou collectives pour la...
  • Journal Officiel·1980 / N°025·page 11·fr
    ...**Article Premier.** — Le droit de jouissance individuelle ou fami...
  • Annonces Légales·2016 / N°128·page 13·fr
    ...2016S02273SODB1 --- Constitution d'un établissement Individuel ...
  • Journal Officiel·1971 / N°015·page 15·fr
    ...e, Par tiers entre eux dans l'indivision. c) Qu'elle n'est grevée ...
  • Journal Officiel·1963 / N°039·page 3·fr
    ...**ARTICLE PREMIER.** — Le droit de jouissance individuelle ou fami...