Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 978 résultats pour ""MIS""
  • Journal Officiel·2001 / N°077·page 20·fr
    ...- La Direction Générale des Affaires Consulaires - La mission dipl...
  • Journal Officiel·1996 / N°007·page 27·fr
    ...ent du permis "Cap Bon Marin" Vu l'avis favorable émis par le com...
  • Journal Officiel·2014 / N°022·page 23·fr
    ...71 - Lors de la présentation du rapport d'évaluation à la commissi...
  • Journal Officiel·1963 / N°034·page 8·fr
    ...— Le nombre d'emploi mis au concours est fixé à 4. Toutefois ce no...
  • Journal Officiel·2018 / N°064·page 15·fr
    ...Est mis fin à la nomination de Monsieur Lotfi Tebbeb, ingénieur gé...
  • Journal Officiel·2002 / N°102·page 136·fr
    ... aux Etablissements Publics soumis au code de la comptabilité publ...
  • Journal Officiel·2014 / N°105·page 150·fr
    ... aux Etablissements Publics soumis au code de la comptabilité publ...
  • Journal Officiel·2011 / N°052·page 7·fr
    La commission de confiscation sus indiquée transmet à la commissio...
  • Journal Officiel·2024 / N°083·page 3·fr
    ...Il est mis fin à la mise en disponibilité de Monsieur Mohamed El K...
  • Journal Officiel·1999 / N°048·page 16·fr
    Les candidats déclarés admissibles sont informés par lettres indiv...
  • Journal Officiel·2005 / N°003·page 79·fr
    ...Cette mise à la disposition est effectuée en conformité avec les d...
  • Journal Officiel·2005 / N°046·page 6·fr
    ...Le président de la commission peut convoquer des personnes de comp...
  • Journal Officiel·2012 / N°096·page 9·fr
    ...2 - La mission de la commission consiste à élaborer un projet de l...
  • Journal Officiel·2000 / N°008·page 6·fr
    ...- soit d'une copie de l'étude du projet de mise en valeur ou de l'...
  • Annonces Légales·2011 / N°040·page 20·fr
    ...| Commissaires aux comptes | Adresse | Mandat | | --- | --- | --...
  • Journal Officiel·2019 / N°033·page 4·fr
    ...4 - Les membres de la commission sont nommés par décision du chef ...
  • Journal Officiel·2022 / N°023·page 7·fr
    ...2 - Le permis de recherche cité dans l'article premier du présent ...
  • Annonces Légales·2014 / N°093·page 59·fr
    ...Une copie est communiquée à la commission de suivi des entreprises...
  • Annonces Légales·2019 / N°096·page 7·fr
    ...Les frais de montage et les commissions de placement s'élèvent à 2...
  • Journal Officiel·2001 / N°042·page 10·fr
    ...I – UNIVERSITE EZZITOUNA Première commission : - Ingénieur des tr...