Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
4 012 résultats pour ""NETS""
  • Journal Officiel·1988 / N°032·page 5·fr
    ...2) Transport par wagonnets (véhicule compris) : Personnel masculi...
  • Journal Officiel·1982 / N°063·page 33·fr
    ...## REPARTITION DES BENEFICES Sur les bénéfices nets il est prélev...
  • Annonces Légales·2014 / N°040·page 25·fr
    ...Les produits bruts et nets de l'emprunt ainsi que les frais sont c...
  • Journal Officiel·1980 / N°078·page 118·fr
    ...Sur les bénéfices nets il est prélevé 1) Toutes réserves légales....
  • Journal Officiel·1980 / N°044·page 33·fr
    ...— l'Assemblée approuve la répartition des bénéfices nets suivant l...
  • Journal Officiel·1974 / N°028·page 26·fr
    ...**Affectation des bénéfices :** Sur les résultats nets fournis par...
  • Journal Officiel·1984 / N°041·page 36·fr
    ...Après constitution de la réserve légale de 5% des bénéfices nets e...
  • Journal Officiel·1979 / N°067·page 19·fr
    ...e cahier des charges ou au cabinets du Maître Gheribi Avocat à Sfa...
  • Annonces Légales·2019 / N°022·page 22·fr
    ...t les sanitaires (tels les robinets et les lavabos) sont de bonne ...
  • Journal Officiel·1982 / N°068·page 33·fr
    ...Après constitution de la réserve légale de 5% des bénéfices nets e...
  • Journal Officiel·1974 / N°080·page 60·fr
    ...1) Les coupons sont payés nets de tous impôts présents et futurs f...
  • Journal Officiel·1981 / N°020·page 25·fr
    ...Le solde des bénéfices nets, après constitution de la réserve léga...
  • Journal Officiel·2006 / N°090·page 16·fr
    ...sés, qui soient pourvus de robinets conçus pour éviter la propagat...
  • Journal Officiel·1981 / N°017·page 31·fr
    ...Sur les résultats nets fournis par la balance du compte profite et...
  • Journal Officiel·1990 / N°025·page 12·fr
    ...ubliques ou privées et des cabinets des différentes professions en...
  • Journal Officiel·1961 / N°016·page 17·fr
    ...Des bénéfices nets il sera déduit 5 % pour réaliser les réserves l...
  • Journal Officiel·1980 / N°050·page 37·fr
    ...Sur les bénéfices nets, il est prélevé : 1 — 5 % (Cinq pour cent) ...
  • Journal Officiel·1963 / N°044·page 18·fr
    ...sera prélevé sur les bénéfices nets : 5% pour constituer la Réserv...
  • Journal Officiel·1980 / N°022·page 23·fr
    ...rve légale de 5% des bénéfices nets et après un premier dividende ...
  • Journal Officiel·1977 / N°057·page 45·fr
    ...Sur les bénéfices nets, il est prélevé : — 5 % pour constituer la...