Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
5 887 résultats pour ""PATRIMOINE""
  • Journal Officiel·2014 / N°017·page 8·fr
    ...Le patrimoine de l'établissement dissous fera retour à l'Etat qui ...
  • Annonces Légales·2011 / N°076·page 41·fr
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  • Annonces Légales·2013 / N°051·page 33·fr
    ...- La valorisation du patrimoine civilisationnel et culturel tunisi...
  • Journal Officiel·2014 / N°089·page 21·fr
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  • Annonces Légales·2020 / N°053·page 11·fr
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  • Journal Officiel·2020 / N°007·page 17·fr
    ...ture et de la sauvegarde du patrimoine, Vu le décret Présidentiel...
  • Journal Officiel·2022 / N°029·page 24·fr
    ...ture et de la sauvegarde du patrimoine. Vu le décret n° 2006-1245...
  • Annonces Légales·2014 / N°084·page 41·fr
    ...- Cherchant à connaître le patrimoine culturel - La Coopération av...
  • Annonces Légales·2017 / N°064·page 61·fr
    ...e la mesure des éléments du patrimoine au coût historique. L'évalu...
  • Journal Officiel·2017 / N°059·page 18·fr
    ...r de l'Etat, Vu le code du patrimoine archéologique, historique e...
  • Journal Officiel·2017 / N°060·page 18·fr
    ...r de l'Etat, Vu le code du patrimoine archéologique, historique e...
  • Journal Officiel·2012 / N°076·page 30·fr
    ...En cas de dissolution, le patrimoine des deux instituts supérieurs...
  • Journal Officiel·2019 / N°075·page 16·fr
    ...ture et de la sauvegarde du patrimoine, des affaires de la femme, ...
  • Annonces Légales·2021 / N°016·page 13·fr
    ...s historiques et évaluer le patrimoine matériel et immatériel de l...
  • Journal Officiel·2022 / N°092·page 3·fr
    ..., en ayant à l'esprit notre patrimoine constitutionnel profondémen...
  • Journal Officiel·2008 / N°041·page 2·fr
    ...1543 ## Ministère de la Culture et de la Sauvegarde du Patrimoine...
  • Journal Officiel·2020 / N°077·page 17·fr
    ...ture et de la sauvegarde du patrimoine, Vu le décret n° 2006-1245...
  • Journal Officiel·2008 / N°104·page 38·fr
    ... - Etude de l'inventaire du patrimoine rural et de projets pilotes...
  • Journal Officiel·2022 / N°003·page 33·fr
    ...ture et de la sauvegarde du patrimoine du 14 juin 2007, fixant les...