Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
58 148 résultats pour ""PROBATI""
  • Annonces Légales·2022 / N°036·page 19·fr
    ...- Approbation de la date de tenue de l'assemblée. - Lecture et app...
  • Journal Officiel·1983 / N°032·page 2·fr
    ...6 du 22 avril 1983 portant approbation de la délibération du Conse...
  • Annonces Légales·2014 / N°048·page 54·fr
    ...Lecture et approbation des rapports du conseil d'administration et...
  • Annonces Légales·2026 / N°025·page 18·fr
    4- Lecture et approbation des états financiers relatifs à l'exerci...
  • Journal Officiel·2008 / N°098·page 1·fr
    ...4075 Loi n° 2008-72 du 2 décembre 2008, portant approbation de l'a...
  • Annonces Légales·2008 / N°041·page 56·fr
    ...1- lecture et approbation du rapport du conseil d'administration 2...
  • Annonces Légales·2013 / N°065·page 61·fr
    ...- Approbation des états financiers des exercices 2010 et 2011. - A...
  • Annonces Légales·2018 / N°059·page 44·fr
    ...- Examen et approbation des états financiers de l'exercice 2016. ...
  • Journal Officiel·2004 / N°074·page 23·fr
    ...29.2 Les instruments de ratification, d'acceptation, d'approbation...
  • Annonces Légales·2014 / N°066·page 56·fr
    ...12) Approbation des états financiers consolidés relatifs à l'exerc...
  • Annonces Légales·2019 / N°108·page 24·fr
    ...Examen et approbation le cas échéant des rapports du Conseil d'Adm...
  • Annonces Légales·2010 / N°055·page 58·fr
    3/- Approbation des rapports et des états financiers de l'exercice...
  • Annonces Légales·2021 / N°040·page 30·fr
    ...Approbation des états financiers individuels de la Société relatif...
  • Annonces Légales·2021 / N°037·page 24·fr
    ...4- Approbation du rapport de gestion et des états financiers relat...
  • Annonces Légales·2024 / N°104·page 15·fr
    ...1- Approbation de la tenue tardive de l'assemblée générale ordinai...
  • Annonces Légales·2017 / N°105·page 10·fr
    ...Approbation des états financiers 2016 ; 4. Approbation, des conven...
  • Annonces Légales·2013 / N°033·page 51·fr
    ...- Approbation d'une convention réglementée. - Examen et approbatio...
  • Annonces Légales·2016 / N°084·page 14·fr
    ...1) Approbation du Rapport du Conseil d'Administration de l'exercic...
  • Annonces Légales·2026 / N°030·page 15·fr
    ...3/ Approbation s'il y a lieu du rapport du Conseil d'Administratio...
  • Annonces Légales·2026 / N°036·page 21·fr
    ...- Approbation du mode et des délais de convocation de l'Assemblée ...