Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
33 661 résultats pour ""PROFIT""
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 24·fr
    ... janvier 1972, instituant, au profit des Sociétés Buttes et SIR le...
  • Annonces Légales·2007 / N°012·page 56·fr
    ...vol 19 sidi Bouzid n° 188) au profit de la BH et un commandement v...
  • Journal Officiel·1985 / N°001·page 16·fr
    ...— 105 M, au profit du compte « Frais de fonctionnement »; — 25 M, ...
  • Journal Officiel·1990 / N°080·page 22·fr
    ...tement d'agents techniques au profit du ministère. Le ministre de...
  • Journal Officiel·2009 / N°080·page 12·fr
    ...roi de la première tranche au profit du personnel médical hospital...
  • Journal Officiel·2017 / N°091·page 16·fr
    ...t fixé à un seul (1) poste au profit des conseils régionaux de Tun...
  • Annonces Légales·2010 / N°020·page 29·fr
    ...- Hypothèque conventionnel au profit de la Société Tunisienne de b...
  • Annonces Légales·2006 / N°028·page 41·fr
    ...re 1991 (vol 50, n° 1/677) au profit de la BNA. - une hypothèque ...
  • Journal Officiel·1993 / N°064·page 4·fr
    ...cles de formation continue au profit des fonctionnaires et des ouv...
  • Journal Officiel·1996 / N°088·page 10·fr
    ...urant la période 1996-1998 au profit des agents bénéficiaires de c...
  • Journal Officiel·2023 / N°144·page 8·fr
    ...Il est alloué un montant de 20 millions de dinars à leur profit, v...
  • Journal Officiel·1978 / N°025·page 27·fr
    ...onds Social) | | 2.000.000 | Profit s'exercice antérieur | | 7.3...
  • Journal Officiel·1982 / N°066·page 27·fr
    ...es antérieures | 94.316,297 | Profits sur exercices antérieurs | 1...
  • Journal Officiel·1987 / N°053·page 5·fr
    ... quatre (4) dactylographes au profit des communes relevant des gou...
  • Journal Officiel·1969 / N°049·page 31·fr
    ...Les bilans, comptes d'exploitations, comptes pertes et profits et ...
  • Annonces Légales·2025 / N°038·page 3·fr
    ... être faites ni au profit d'OPCVM, ni au profit de comptes gérés. ...
  • Journal Officiel·1988 / N°004·page 2·fr
    ...re d'intervention foncière au profit de l'agence foncière d'habita...
  • Journal Officiel·2000 / N°009·page 11·fr
    ...- Il est institué au profit des personnels relevant des Ex. office...
  • Journal Officiel·2007 / N°054·page 16·fr
    ...ation d'une offre de stage au profit du jeune | ## Lieu de dépôt...
  • Journal Officiel·1981 / N°059·page 53·fr
    ...es antérieurs | 413.631,767 | Profits sur exercices antérieurs | 1...