Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
4 370 résultats pour ""S DEUX A""
  • Journal Officiel·2008 / N°042·page 37·fr
    ...* Un stage obligatoire pour chacune des deux années d'études réali...
  • Annonces Légales·2016 / N°033·page 45·fr
    ... Monsieur Kammoun Slim, et les deux assesseurs Mesdames Mahfoudh S...
  • Journal Officiel·1963 / N°046·page 17·fr
    ... d'apports avec la Société des Deux Avenues. Tout actionnaire ser...
  • Journal Officiel·1966 / N°027·page 34·fr
    ...n, sauf en ce qui concerne les deux Administrateurs visés par l'ar...
  • Annonces Légales·2014 / N°122·page 18·fr
    ...er n° 84797 Sfax au profit des deux associés Dr Ridha Mkaouar et D...
  • Annonces Légales·2021 / N°031·page 21·fr
    ...relatifs à l'ordre du jour des deux assemblées générales susmentio...
  • Journal Officiel·1980 / N°017·page 55·fr
    ...Deux exemplaires de chacun des deux actes ont été déposés au greff...
  • Journal Officiel·1979 / N°062·page 55·fr
    ...Deux exemplaires des deux actes ont été déposés au greffe du tribu...
  • Journal Officiel·1983 / N°010·page 12·fr
    ...n du couple transmis entre les deux arbres, afin d'éviter les vari...
  • Annonces Légales·2013 / N°096·page 26·fr
    ...Organisation d'une foire internationale ayant lieu tout les deux a...
  • Journal Officiel·1959 / N°027·page 23·fr
    ...ieds d'oliviers plantés depuis deux ans environ; c) des constructi...
  • Journal Officiel·1973 / N°003·page 5·fr
    ...conviennent d'établir tous les deux ans un programme de mise en ap...
  • Journal Officiel·1989 / N°011·page 4·fr
    ...— Chaque étudiant est astreint durant les deux années d'études à e...
  • Annonces Légales·2016 / N°049·page 20·fr
    ...tal social soit détenu par les deux associés Mrs Khalil Chtourou e...
  • Journal Officiel·1960 / N°035·page 4·fr
    ...es appartenant au cadre depuis deux ans au moins, titulaires d'une...
  • Journal Officiel·2007 / N°031·page 14·fr
    ...En plus les deux années de redoublement ne peuvent, porter sur une...
  • Journal Officiel·1976 / N°005·page 3·fr
    ...— Sont ratifiés les deux Accords annexés à la présente loi conclus...
  • Journal Officiel·1980 / N°009·page 37·fr
    ...2 — Des procès-verbaux des délibérations prises par les deux assem...
  • Journal Officiel·1981 / N°006·page 45·fr
    ...pportés à parts égales par les deux associés comme au PV. N° B-18...
  • Journal Officiel·1959 / N°036·page 34·fr
    ... de la signature conjointe des deux associés Fait à Tunis, le N°...