Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·1994 / N°033·page 28·fr
    - le statut général des personnels de l'Etat - le statut particuli...
  • Journal Officiel·2001 / N°061·page 59·fr
    # CONDITIONS D'OBTENTION DE LA PRESTATION: Le demandeur doit être...
  • Journal Officiel·2008 / N°022·page 31·fr
    ...Arrêté du Ministre du Transport du ……………………, relatif aux prestatio...
  • Annonces Légales·2025 / N°074·page 17·fr
    ...6- Les charges techniques regroupent principalement les prestation...
  • Journal Officiel·1983 / N°012·page 13·fr
    ...| | | Ventes stocks | 32.772,310 | Prestations pension complète...
  • Annonces Légales·2010 / N°105·page 14·fr
    ...Numéro de l'attestation de dépôt de déclaration : 010256 délivrée ...
  • Journal Officiel·1995 / N°014·page 3·fr
    ...- les attestations relatives à la carrière des agents publics, - l...
  • Journal Officiel·1984 / N°028·page 24·fr
    ...- Une attestation de la C.N.S.S. valable à la date d'ouverture des...
  • Journal Officiel·2023 / N°030·page 3·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·1971 / N°017·page 44·fr
    ...PRIX Statut Général des Personnels de l'Etat, des Collectivités p...
  • Annonces Légales·2024 / N°040·page 21·fr
    ...6- Les charges techniques regroupent principalement les prestation...
  • Annonces Légales·2024 / N°040·page 26·fr
    ...6- Les charges techniques regroupent principalement les prestation...
  • Annonces Légales·2013 / N°002·page 15·fr
    ...*** Mandat renouvelé par l'AGO du 22/06/2012 jusqu'à l'AGO qui sta...
  • Journal Officiel·1995 / N°034·page 73·fr
    ...caisse nationale de sécurité sociale Domaine de la prestation : sé...
  • Journal Officiel·1998 / N°047·page 15·fr
    Vu le décret n° 91-393 du 18 mars 1991, fixant le statut particuli...
  • Journal Officiel·1998 / N°019·page 14·fr
    ...les opérations de chancellerie Objet de la prestation : Les docume...
  • Journal Officiel·1983 / N°054·page 4·fr
    ...ortant statut particulier des cadres techniques de la statistique ...
  • Journal Officiel·2003 / N°101·page 12·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·1966 / N°026·page 48·fr
    ...mpôts contributions et Taxes | Statut Particulier du Personnel du ...
  • Journal Officiel·1967 / N°010·page 32·fr
    ...610-15 Tunis, (frais en sus) | 0 D, 200 | | Statut Particulier d...