Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
4 291 résultats pour ""TERRITOR""
  • Journal Officiel·1990 / N°072·page 5·fr
    ...ions et des circonscriptions territoriales ou des établissements p...
  • Journal Officiel·2008 / N°054·page 42·fr
    ...er une extension des limites territoriales de l'ancien Plan et l'a...
  • Journal Officiel·2003 / N°027·page 12·fr
    ...s la limite de sa compétence territoriale. Art. 2. - Le présent a...
  • Journal Officiel·1984 / N°023·page 16·fr
    ...ns, Services et Subdivisions territoriales dans le cadre de l'Admi...
  • Journal Officiel·1974 / N°058·page 3·fr
    ...2.** — La circonscription territoriale de chaque conseil est la mê...
  • Journal Officiel·1961 / N°003·page 17·fr
    ...ssés dans la circonscription territoriale de chaque Gouvernorat ou...
  • Journal Officiel·1994 / N°049·page 10·fr
    ...Sa compétence territoriale s'étend au gouvernorat de Mahdia. # MI...
  • Annonces Légales·2005 / N°093·page 28·fr
    ...e Dénomination délimitation territoriale : Groupement de Développ...
  • Annonces Légales·2017 / N°117·page 35·fr
    ...nsemble des circonscriptions territoriales relevant de la commune ...
  • Journal Officiel·2001 / N°031·page 59·fr
    ..., au gouverneur de la région territorialement concernée par la ser...
  • Journal Officiel·1989 / N°038·page 8·fr
    ...ns, services et subdivisions territoriales dans le cadre de l'admi...
  • Journal Officiel·1972 / N°040·page 9·fr
    ...nt du Conseil de Gouvernorat territorialement compétent. ART. 2. ...
  • Journal Officiel·1983 / N°071·page 16·fr
    ...A défaut d'accord, l'Inspecteur du Travail territorialement compét...
  • Journal Officiel·2008 / N°096·page 183·fr
    ...organisés au niveau central, territorial ou régional dans le cadre...
  • Journal Officiel·1987 / N°087·page 4·fr
    ...— Les limites territoriales de ces deux arrondissements représenté...
  • Journal Officiel·1995 / N°014·page 3·fr
    ...eur siège et leur compétence territoriale sont fixés par arrêté du...
  • Journal Officiel·1996 / N°085·page 27·fr
    ... immédiatement les autorités territorialement compétentes. ## Cha...
  • Journal Officiel·2008 / N°001·page 47·fr
    ...ctions de chef de la cellule territoriale de vulgarisation agricol...
  • Journal Officiel·2008 / N°064·page 10·fr
    ...gation au juge de la famille territorialement compétent qui, statu...
  • Journal Officiel·1970 / N°049·page 12·fr
    ...ressés dans les subdivisions territoriales du Ministère de l'Agric...