36 048 résultats pour ""VALEUR""
- Journal Officiel·1975 / N°012·page 4·fr...1) de veiller à l'application de la politique de mise en valeur su...
- Journal Officiel·1990 / N°019·page 5·fr...iété des intéressés, et d'une valeur ne dépassant pas 15.000 dinar...
- Journal Officiel·1962 / N°012·page 12·fr...saires chargés d'apprécier la valeur des apports en nature et de f...
- Journal Officiel·1989 / N°037·page 6·fr...nt du comité de la bourse des valeurs mobilières peut demander dev...
- Journal Officiel·1961 / N°025·page 21·fr...us indiqués et décrits, d'une valeur estimative nette et globale d...
- Journal Officiel·1975 / N°024·page 13·fr...Persuadées de la valeur constructive d'un dialogue libre entre les...
- Journal Officiel·1959 / N°001·page 12·fr...20), relatif à la taxe sur la valeur locative des immeubles constr...
- Journal Officiel·1964 / N°013·page 23·fr...Il est précisé que la mise de valeurs mobilières sous les dossiers...
- Journal Officiel·1958 / N°100·page 20·fr...udre industrielles, ayant une valeur globale de mille cent dinars;...
- Journal Officiel·1974 / N°065·page 15·fr...a) un apport en nature de la valeur de 24.170 D représentant des t...
- Journal Officiel·1970 / N°045·page 17·fr...ative, des travaux de mise en valeur ou d'entretien; 7°) — l'assi...
- Journal Officiel·1973 / N°002·page 22·fr...rapatrier en Tunisie la contrevaleur de leurs exportations selon l...
- Journal Officiel·1958 / N°006·page 2·fr... dans l'intérêt de la mise en valeur. Le Secrétaire d'Etat à l'Ag...
- Journal Officiel·1969 / N°007·page 33·fr...tiers du montant cumulé de la valeur nominale des actions par lui ...
- Journal Officiel·1975 / N°032·page 24·fr...ans l'acte sus visé, pour une valeur totale nette de 17.000 dinars...
- Journal Officiel·1988 / N°006·page 7·fr...alué au 31 décembre 1987 à sa valeur comptable figurant dans les b...
- Journal Officiel·1959 / N°045·page 15·fr...20), relatif à la taxe sur la valeur locative des immeubles constr...
- Journal Officiel·1959 / N°057·page 26·fr...— Nomination d'un Commissaire chargé d'apprécier la valeur des dit...
- Journal Officiel·1965 / N°034·page 37·fr...n, l'exploitation, la mise en valeur de tout immeuble urbain bâti ...
- Journal Officiel·1974 / N°076·page 8·fr... paiement calculés d'après la valeur du travail ou des fournitures...