Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
35 391 résultats pour ""PROFI""
  • Journal Officiel·1958 / N°052·page 14·fr
    ... et à la fabrication d'objets profilés creux rigides en résines à ...
  • Journal Officiel·1966 / N°020·page 5·fr
    ...peine de dommages-intérêts au profit de la femme. Celle-ci devra a...
  • Journal Officiel·1988 / N°039·page 9·fr
    ...ée ouvre droit à déduction au profit de l'entreprise qui a réalisé...
  • Journal Officiel·1989 / N°084·page 4·fr
    ...autre partie contractante, au profit de la (ou des) entreprise (s)...
  • Journal Officiel·1968 / N°030·page 22·fr
    ...Sur le surplus il est prélevé 10 % au profit du Conseil d'Administ...
  • Journal Officiel·1991 / N°081·page 7·fr
    ...nhérent de tous les peuples à profiter et à user pleinement et lib...
  • Journal Officiel·1993 / N°091·page 32·fr
    ...mprennent les fonds versés au profit du centre national médico-spo...
  • Journal Officiel·1958 / N°052·page 19·fr
    ...ription, tout en réservant au profit des actionnaires anciens un d...
  • Journal Officiel·1962 / N°053·page 30·fr
    ...Avantages stipulés au profit des Administrateurs : Les membres du ...
  • Journal Officiel·1963 / N°019·page 7·fr
    ...'autre Partie contractante au profit de l'entreprise ou des entrep...
  • Journal Officiel·1995 / N°055·page 8·fr
    ...En cas de décès de l'assuré, ce versement s'effectue au profit du ...
  • Journal Officiel·1972 / N°013·page 29·fr
    ...Amor Bouazza au profit de son fils Hassine, ouvrier demeurant à So...
  • Journal Officiel·1966 / N°030·page 4·fr
    ...Si l'adjudication a été faite au profit de l'association ou des au...
  • Journal Officiel·1958 / N°037·page 36·fr
    ...ficiaires de cette société au profit de l'État Tunisien, donnant d...
  • Journal Officiel·1962 / N°038·page 5·fr
    ...— Le droit à la révision est également ouvert au profit du militai...
  • Journal Officiel·1966 / N°010·page 43·fr
    ...Il est en outre créé, au profit de Monsieur Victor Schoeff, co-fon...
  • Journal Officiel·1957 / N°043·page 16·fr
    ... ou tentera de faire usage au profit de tiers, de la carte qui lui...
  • Journal Officiel·1990 / N°080·page 43·fr
    ...mboles utilisés (tôles, tubes profilés). - Fumée, dilatation, retr...
  • Journal Officiel·1961 / N°022·page 21·fr
    ...L'inventaire, le bilan et le compte des profits et pertes ainsi qu...
  • Journal Officiel·1975 / N°023·page 32·fr
    ...La société conserve sa raison sociale au profit d'Haïr Behtuth et ...