Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
36 048 résultats pour ""VALEUR""
  • Journal Officiel·1963 / N°027·page 12·fr
    ...Il sera tenu compte non seulement de la valeur des résultats, mais...
  • Journal Officiel·1965 / N°042·page 24·fr
    ...Toutes les valeurs de la coopérative sont réalisées par les liquid...
  • Journal Officiel·1994 / N°078·page 11·fr
    ...s trésors nationaux ayant une valeur artistique ou archéologique, ...
  • Annonces Légales·2018 / N°028·page 25·fr
    ...e de la cote de la Bourse des Valeurs Mobilières de Tunis. 3.31. ...
  • Journal Officiel·1965 / N°065·page 27·fr
    ...écembre 1965 1711 cune d'une valeur nominale de DIX DINARS (10 D....
  • Journal Officiel·1990 / N°026·page 8·fr
    ... et en «fikh»; - de mettre en valeur le patrimoine islamique et d'...
  • Journal Officiel·1970 / N°043·page 9·fr
    ...n de scellés sur les biens ou valeurs de la coopérative, ni en dem...
  • Journal Officiel·1968 / N°007·page 28·fr
    ...par Monsieur Hadj Tahar El Ayedi représentant la valeur de son fon...
  • Journal Officiel·1972 / N°006·page 41·fr
    ... 3.000 Dinars représentant la valeur du fonds de commerce sis à Me...
  • Journal Officiel·1975 / N°056·page 10·fr
    ...a) — la valeur professionnelle; b) — les charges de famille; c) — ...
  • Journal Officiel·1958 / N°104·page 23·fr
    ...20), relatif à la taxe sur la valeur locative des immeubles constr...
  • Journal Officiel·1965 / N°054·page 32·fr
    ...nquante parts (150 p.), d'une valeur nominale de Dix Dinars (10 D....
  • Journal Officiel·1965 / N°055·page 27·fr
    ...500 actions nominatives d'une valeur nominale de 20 Dinars chacune...
  • Journal Officiel·1967 / N°033·page 13·fr
    ...gale de souscription et de la valeur des apports en nature des act...
  • Journal Officiel·1972 / N°040·page 35·fr
    ...u les divers symboles ont des valeurs telles que la formule représ...
  • Journal Officiel·1989 / N°060·page 18·fr
    ...éation des offices de mise en valeur des périmètres irrigués de Na...
  • Journal Officiel·1976 / N°059·page 47·fr
    ...s de bénéfices; 2) modifié la valeur nominale des actions composan...
  • Journal Officiel·1957 / N°037·page 11·fr
    ...### Augmentation de capital social ### Élévation valeur nominale ...
  • Journal Officiel·1966 / N°003·page 33·fr
    ... l'exploitation et la mise en valeur de la propriété agricole déno...
  • Journal Officiel·1993 / N°058·page 44·fr
    ...La promotion est fonction de la valeur professionnelle de l'agent ...