Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
36 048 résultats pour ""VALEUR""
  • Journal Officiel·1966 / N°046·page 20·fr
    ...nri Bellaiche 145 parts d'une valeur nominale de 5 Dinars l'une lu...
  • Journal Officiel·1968 / N°051·page 22·fr
    ...entuellement «Élévation de la valeur nominale de l'Action à Dix Di...
  • Journal Officiel·1977 / N°018·page 3·fr
    ...tres Publics Irrigués; — les valeurs de compensation entre les pr...
  • Journal Officiel·1962 / N°063·page 27·fr
    ...inquante Parts Sociales d'une valeur nominale de 10 Dinars chacune...
  • Journal Officiel·1962 / N°042·page 20·fr
    ...Domenico Traina a vendu Cent Soixante Parts Sociales d'une valeur ...
  • Journal Officiel·1974 / N°076·page 13·fr
    ... paiement calculés d'après la valeur du travail ou des fournitures...
  • Journal Officiel·1959 / N°003·page 11·fr
    ...ptabilisés en livres sterling valeur FOB, sont ouverts en Tunisie,...
  • Journal Officiel·1993 / N°085·page 5·fr
    ... toutes prestations ayant une valeur économique d) Les droits d'a...
  • Journal Officiel·1963 / N°054·page 10·fr
    ...aisse, le portefeuille et les valeurs de la société, de contrôler ...
  • Journal Officiel·1958 / N°068·page 9·fr
    ... francs, par diminution de la valeur nominale des actions de 5.000...
  • Journal Officiel·1966 / N°012·page 12·fr
    ... paiement calculés d'après la valeur du travail ou des fournitures...
  • Journal Officiel·1976 / N°069·page 39·fr
    ... rechercher et d'apprécier la valeur des apports en nature faits à...
  • Journal Officiel·1960 / N°038·page 22·fr
    ...en Tunisie, pour leur mise en valeur et leur exploitation agricole...
  • Journal Officiel·1961 / N°020·page 12·fr
    ...20), relatif à la taxe sur la valeur locative des immeubles constr...
  • Journal Officiel·1975 / N°078·page 42·fr
    ..., la construction, la mise en valeur de tout immeuble bâti à vocat...
  • Journal Officiel·1976 / N°071·page 40·fr
    ...quart du montant cumulé de la valeur nominale des actions par lui ...
  • Journal Officiel·1972 / N°050·page 18·fr
    ...peut retirer toutes sommes ou valeur des établissements où elles s...
  • Journal Officiel·1974 / N°005·page 27·fr
    ...re aux apports, a approuvé la valeur donnée aux apports en nature ...
  • Journal Officiel·1976 / N°028·page 21·fr
    ...1902 relatif à la taxe sur la valeur locative des immeubles constr...
  • Journal Officiel·1993 / N°053·page 11·fr
    ...u au moins dix (10) unités de valeur parmi les vingt (20) nécessai...