Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
36 048 résultats pour ""VALEUR""
  • Journal Officiel·1987 / N°004·page 5·fr
    ... décisions d'admission en non valeur. — Les actes de poursuites e...
  • Journal Officiel·1997 / N°027·page 7·fr
    ...els que retraits de fonds, de valeurs, de mandats et, acceptations...
  • Journal Officiel·1962 / N°063·page 25·fr
    ...1°) Mise en valeur, exploitation, conservation et liquidation des ...
  • Journal Officiel·1975 / N°066·page 21·fr
    ...La promotion est fonction de la valeur professionnelle du travaill...
  • Journal Officiel·1959 / N°008·page 18·fr
    ...ente des immeubles, titres et valeurs; 5° l'acceptation des dons ...
  • Journal Officiel·1977 / N°018·page 33·fr
    ...cyanate à l'état solide d'une valeur moyenne maximale de grosseur ...
  • Journal Officiel·1992 / N°052·page 5·fr
    ...on calculés sur la base de la valeur du véhicule ou des effets à c...
  • Journal Officiel·1976 / N°040·page 41·fr
    ...s mille actions (3.000) d'une valeur nominale de dix dinars (10) l...
  • Journal Officiel·2007 / N°017·page 3·fr
    ...l municipal sur la base de la valeur locative commerciale du mètre...
  • Journal Officiel·1960 / N°053·page 32·fr
    ...L'Administration décline toute responsabilité quant à la valeur de...
  • Journal Officiel·1966 / N°021·page 23·fr
    ... paiement calculés d'après la valeur du travail ou des fournitures...
  • Journal Officiel·1975 / N°082·page 28·fr
    ...iger que la restitution de la valeur de l'objet détérioré, perdu o...
  • Journal Officiel·1985 / N°047·page 8·fr
    ...nq pour cent par rapport à la valeur indiquée dans le plan de vol ...
  • Journal Officiel·1965 / N°024·page 18·fr
    ...uinze parts (72 parts), d'une valeur nominale de 10 Dinars l'une, ...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 39·fr
    ...ption et l'estimation de leur valeur par voie d'amine. ART. 316. ...
  • Journal Officiel·1965 / N°010·page 7·fr
    ...te-part, et compte tenu de la valeur de la chose au moment du part...
  • Journal Officiel·1971 / N°028·page 11·fr
    ...a) — la valeur de l'agent, b) — l'ancienneté, c) — les charges de ...
  • Journal Officiel·1965 / N°013·page 3·fr
    ...soit de la vente des biens ou valeurs, soit de toute autre origine...
  • Journal Officiel·1974 / N°076·page 5·fr
    ... paiement calculés d'après la valeur du travail ou des fournitures...
  • Journal Officiel·1973 / N°044·page 23·fr
    ...oitié du montant cumulé de la valeur nominale des actions par lui ...