Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
39 454 résultats pour ""EFFECT""
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 203·fr
    ...n cours de validité ; - Avoir effectué durant les douze mois précé...
  • Annonces Légales·2023 / N°057·page 6·fr
    ...Toutes les oppositions seront effectuées auprès du vendeur, qui a ...
  • Journal Officiel·1958 / N°019·page 9·fr
    ...« Le règlement sera effectué, conformément aux stipulations du con...
  • Journal Officiel·1960 / N°020·page 17·fr
    ...imum, cinq années d'exercices effectifs dans leur grade. ART. 15....
  • Journal Officiel·1963 / N°013·page 11·fr
    ...pelé aux agriculteurs qui ont effectué des ensemencements de blé d...
  • Annonces Légales·2007 / N°008·page 43·fr
    ...re Mohamed Ghazi Mezzi afin d'effectuer la vente du fonds de comme...
  • Journal Officiel·1968 / N°019·page 27·fr
    ...Le paiement sera effectué sous déduction des impôts en vigueur par...
  • Journal Officiel·1970 / N°040·page 15·fr
    ...Les échanges commerciaux entre les deux pays s'effectuent dans le ...
  • Journal Officiel·1977 / N°019·page 24·fr
    ...Le dépôt prescrit par l’article 177 du Code de commerce a été effe...
  • Journal Officiel·2000 / N°068·page 9·fr
    ...Au cas où la renonciation est effectuée par un mandataire, un pouv...
  • Journal Officiel·2002 / N°092·page 8·fr
    ...eurement acquis et établis, à effectuer des travaux de recherche d...
  • Journal Officiel·2004 / N°029·page 11·fr
    ...conformément à la répartition effectuée selon les catégories suiva...
  • Journal Officiel·2009 / N°065·page 15·fr
    ... non-résidents ; l'évaluation effectuée par les prestataires des s...
  • Journal Officiel·1969 / N°008·page 17·fr
    ...iège social et les versements effectuées à la Société Tunisienne d...
  • Journal Officiel·1973 / N°014·page 45·fr
    ...iège social et les versements effectués à la Société Tunisienne de...
  • Journal Officiel·1974 / N°048·page 29·fr
    ...Le dépôt prescrit par l'article 177 du Code de Commerce a été effe...
  • Journal Officiel·1975 / N°086·page 18·fr
    ...Responsable de la surveillance de l'entreprise, effectue des ronde...
  • Journal Officiel·2004 / N°007·page 5·fr
    ...attestant les services civils effectifs donnant droit au bénéfice ...
  • Annonces Légales·2007 / N°110·page 33·fr
    ...Les souscriptions seront reçues et les versements effectués, sans ...
  • Journal Officiel·2003 / N°013·page 16·fr
    ...- La contribution aux investissements publics effectués dans le pé...