Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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    ...Les modalités de déroulement de ce concours sont fixées par arrêté...
  • Journal Officiel·2003 / N°102·page 29·fr
    ...u 12 décembre 2003, fixant les modalités d'organisation de l'exame...
  • Journal Officiel·2005 / N°057·page 9·fr
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  • Annonces Légales·2005 / N°059·page 6·fr
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  • Annonces Légales·2008 / N°034·page 2·fr
    ...- Modalités de convocation de l'assemblée générale constitutive : ...
  • Journal Officiel·1978 / N°019·page 37·fr
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  • Annonces Légales·2011 / N°123·page 18·fr
    ...## b) Conditions et modalités de conversion Comme indiqué dans la...
  • Journal Officiel·1981 / N°005·page 14·fr
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  • Journal Officiel·1983 / N°051·page 9·fr
    ...du 25 février 1960, fixant les modalités d'organisation et de fonc...
  • Journal Officiel·2003 / N°100·page 10·fr
    ...ve et financière ainsi que les modalités de fonctionnement de l'ag...
  • Annonces Légales·2007 / N°009·page 16·fr
    ...eut en prendre communication. Modalité de l'augmentation du capit...
  • Annonces Légales·2008 / N°047·page 28·fr
    ...lde Confection SARL, selon les modalités contenues dans le traité ...
  • Annonces Légales·2012 / N°140·page 24·fr
    ...### 3.5 Modalités de souscriptions et règlement de livraison titre...
  • Annonces Légales·2017 / N°113·page 19·fr
    ... de l'emprunt par la Société. Modalités et délais de délivrance d...
  • Journal Officiel·2003 / N°093·page 4·fr
    ...- Le règlement, le programme et les modalités d'organisation du co...
  • Journal Officiel·2006 / N°031·page 9·fr
    ...usage en Tunisie ainsi que les modalités d'établissement et de val...
  • Annonces Légales·2026 / N°051·page 4·fr
    ...Les modalités de convocation de l'assemblée générale extraordinair...
  • Annonces Légales·2004 / N°079·page 11·fr
    ...ion de capital, d'en fixer les modalités, d'en constater la réalis...
  • Annonces Légales·2005 / N°120·page 9·fr
    ...- Modalité de convocation des assemblées générales et le lieu de r...
  • Annonces Légales·2006 / N°053·page 18·fr
    ...16- Modalité de convocation de l'assemblée générale : les actionna...