Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
36 048 résultats pour ""VALEUR""
  • Journal Officiel·1986 / N°031·page 6·fr
    ... national ou en vertu de leur valeur ou de leur rapport avec un év...
  • Journal Officiel·1967 / N°017·page 35·fr
    ...Le tout pour une valeur de 1900 dinars répartis comme suit : M. V...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 33·fr
    ...— Le bénéficiaire de l'escompte doit rembourser au banquier la val...
  • Journal Officiel·1996 / N°035·page 28·fr
    ...bilité pour les opérations de valeurs de l'État et des obligations...
  • Journal Officiel·1974 / N°018·page 6·fr
    ... paiement calculés d'après la valeur du travail ou des fournitures...
  • Journal Officiel·1992 / N°027·page 8·fr
    ...Les opérations de déblocage sont passées avec valeur du premier jo...
  • Journal Officiel·1967 / N°047·page 13·fr
    ... à sèche ait été réduite à la valeur désirée. Le présent avis fer...
  • Journal Officiel·1975 / N°059·page 10·fr
    ...a) la valeur professionnelle de l'agent; b) les charges de famille...
  • Journal Officiel·1972 / N°047·page 13·fr
    ... paiement calculés d'après la valeur du travail ou des fournitures...
  • Journal Officiel·1970 / N°041·page 27·fr
    ...ion est calculée à partir des valeurs mesurées. Le présent avis f...
  • Journal Officiel·1968 / N°047·page 20·fr
    ...une deuxième assemblée sur la valeur des apports visés ci-dessus. ...
  • Journal Officiel·1963 / N°031·page 7·fr
    ...320) relatif à la taxe sur la valeur locative des immeubles constr...
  • Journal Officiel·1964 / N°003·page 8·fr
    ...), ne doit pas différer de la valeur fixée ci-dessus de plus de 3 ...
  • Journal Officiel·1975 / N°028·page 26·fr
    ... 2.000 Dinars représentant la valeur d'un lot de matériel et machi...
  • Journal Officiel·1975 / N°059·page 9·fr
    ...La promotion est fonction de la valeur professionnelle du travaill...
  • Journal Officiel·1966 / N°012·page 54·fr
    ...fondateur bénéficiaire, d'une valeur unitaire évaluée d'un commun ...
  • Journal Officiel·1968 / N°007·page 25·fr
    ...ars en nature représentant la valeur de l'ensemble de machines out...
  • Journal Officiel·1967 / N°013·page 6·fr
    ... paiement calculés d'après la valeur du travail ou des fournitures...
  • Journal Officiel·1969 / N°029·page 11·fr
    ... amende égale au double de la valeur totale des produits frauduleu...
  • Journal Officiel·1975 / N°074·page 6·fr
    ...ecteur de l'Office de Mise en valeur de Nakhana en remplacement de...