Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
36 048 résultats pour ""VALEUR""
  • Journal Officiel·1987 / N°006·page 9·fr
    ...Les valeurs limites de la consommation totale par secteur d'activi...
  • Journal Officiel·1958 / N°074·page 5·fr
    ...20), relatif à la taxe sur la valeur locative des immeubles constr...
  • Journal Officiel·1974 / N°077·page 25·fr
    ... de 525.000 Dinars; 2) que la valeur mathématique de l'action sur ...
  • Journal Officiel·1982 / N°063·page 28·fr
    ...ers déterminée à partir de la valeur du signal représentatif de la...
  • Journal Officiel·1974 / N°056·page 15·fr
    ...— vérifier les livres, la caisse, le portefeuille et les valeurs d...
  • Journal Officiel·1974 / N°078·page 31·fr
    ... paiement calculés d'après la valeur du travail ou des fournitures...
  • Journal Officiel·1993 / N°099·page 9·fr
    ...1/ La suspension de la taxe sur la valeur ajoutée et du droit de c...
  • Journal Officiel·1957 / N°034·page 16·fr
    ...MOHAMED ABOU NOUSSEIR.** **Liste des paiements courants** 1° Val...
  • Journal Officiel·1962 / N°031·page 33·fr
    ...té regroupées en titres d'une valeur nominale de 5 Dinars chacune;...
  • Journal Officiel·1971 / N°039·page 44·fr
    ...arts, et 5 parts toutes d'une valeur nominale de dix dinars (10D) ...
  • Journal Officiel·1967 / N°007·page 17·fr
    ...ouard Cassar 300 parts, d'une valeur nominale de 5 dinars l'une. ...
  • Journal Officiel·1985 / N°056·page 6·fr
    ...ière précise la nature et la valeur des prestations à exécuter pa...
  • Journal Officiel·1996 / N°029·page 3·fr
    ...Il peut délivrer des formules de chèques dont la valeur est plafon...
  • Journal Officiel·1960 / N°003·page 30·fr
    ...e que chacune d'elles ait une valeur de cinq dinars. En conséquen...
  • Journal Officiel·1965 / N°011·page 12·fr
    ...de Toulon, les 64 parts d'une valeur nominale de 5 Dinars Tune, qu...
  • Journal Officiel·1966 / N°049·page 21·fr
    ...Abderrahmane Hmida représentant la valeur de son fonds de commerce...
  • Journal Officiel·1973 / N°027·page 10·fr
    ... paiement calculés d'après la valeur du travail ou des fournitures...
  • Journal Officiel·1976 / N°036·page 42·fr
    ...alité du montant cumulé de la valeur nominale des actions par lui ...
  • Journal Officiel·1961 / N°019·page 34·fr
    ...de vérifier et d'apprécier la valeur des apports en nature faits à...
  • Journal Officiel·1964 / N°030·page 10·fr
    ...Il sera tenu compte non seulement de la valeur des résultats, mais...