Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
264 492 résultats pour ""ART""
  • Journal Officiel·1965 / N°046·page 2·fr
    ...8°) Défaut ou mauvais état des récipients à ordures (Article 1er d...
  • Journal Officiel·2008 / N°004·page 8·fr
    ...Article 2 Sont ajoutés au code des télécommunications, promulgué ...
  • Journal Officiel·1958 / N°026·page 3·fr
    ...« D'autre part, pour les personnes visées à l'article 8 ci-dessus,...
  • Journal Officiel·2010 / N°101·page 24·fr
    * des documents concernant sa participation aux séminaires, aux co...
  • Journal Officiel·2000 / N°008·page 57·fr
    ...Chapitre premier ## LES VEHICULES PRIORITAIRES Article 2 : Les v...
  • Journal Officiel·1981 / N°082·page 5·fr
    ...— Sont autorisés les virements de crédits d'article à article ci-a...
  • Journal Officiel·1968 / N°028·page 5·fr
    ...— De la comparution des témoins en matière pénale ART. 19. — Lors...
  • Journal Officiel·1991 / N°090·page 185·fr
    ...Personnel prévu par la loi des cadres Art 40 Dépenses de matériel ...
  • Journal Officiel·1981 / N°027·page 14·fr
    ...— Les dispositions des articles 6 et 7 ne s'appliquent que dans la...
  • Journal Officiel·1997 / N°104·page 129·fr
    ...- Les BTA sont émis à partir du mois de juin 1998. Art. 10. - Le ...
  • Journal Officiel·1996 / N°002·page 20·fr
    ...La carte de protection des terres agricoles du gouvernorat du Kass...
  • Annonces Légales·2013 / N°131·page 52·fr
    ...Les parties saisies : 1/ Sté SATEX en son représentant légal, soci...
  • Journal Officiel·1971 / N°034·page 28·fr
    ...2) 13 parts et un quart de part dans l'indivis, d'un jardin sis su...
  • Journal Officiel·2016 / N°059·page 64·fr
    Art. 2 - Sont également expropriés tous les droits mobiliers et im...
  • Journal Officiel·2017 / N°057·page 18·fr
    ...Dans ce cas, la présence des participants est obligatoire, sous ré...
  • Journal Officiel·1978 / N°047·page 4·fr
    ...Fait au Palais de Carthage Le Président de la République Tunisien...
  • Journal Officiel·1991 / N°049·page 9·fr
    ...— Conformément aux dispositions de l'article (11) de la loi sus-vi...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 10·fr
    ...Article 131 [Sans changement] Article 132 [Sans changement] Arti...
  • Journal Officiel·1976 / N°064·page 13·fr
    ...Personnel ouvrier permanent | Dinars | Art. 33. — Rémunérations ac...
  • Journal Officiel·2014 / N°068·page 52·fr
    ...Article premier - Sont modifiées les dispositions des articles pre...