3 990 résultats pour ""EDS""
- Journal Officiel·1962 / N°004·page 26·fr...la totalité de trente trois pieds d'oliviers sis dans la forêt d'A...
- Journal Officiel·1965 / N°039·page 27·fr...d'un jardin complanté de 109 pieds d'oliviers, sis forêt de Téboul...
- Journal Officiel·1964 / N°036·page 19·fr...la construction renfermant 6 pieds d'oliviers située à Sousse, qua...
- Journal Officiel·1976 / N°039·page 33·fr...le de terre nue comprenant 4 pieds d'oliviers, située dans la Banl...
- Journal Officiel·1997 / N°070·page 35·fr...3 - l'épandage des eaux des oueds : la durée de réalisation est fi...
- Journal Officiel·1961 / N°047·page 9·fr...la totalité de vingt pieds d'oliviers sis au Cheikhat Ech Garnia, ...
- Journal Officiel·1958 / N°015·page 12·fr...les Ouleds El Fayache; - Au sud : la Tribu d'El Maya. Ils ajouten...
- Journal Officiel·1972 / N°024·page 29·fr...797 nue comprenant quelques pieds d'oliviers, d'une contenance dé...
- Journal Officiel·1958 / N°030·page 12·fr...its servant d'arrosage de 65 pieds d'oliviers, d'arbres fruitiers ...
- Journal Officiel·1989 / N°031·page 6·fr...le nombre ne dépasse pas 500 pieds; — l'attribution d'autorisation...
- Journal Officiel·1963 / N°012·page 20·fr...# LOI USIQUE La totalité d'une œuvre complantée de 140 pieds d'ol...
- Annonces Légales·2025 / N°048·page 5·fr... PAHAM ARDEERADER B ALI | BEN MEDSAOYE AIDA | | MOHAMED M OMARU ...
- Journal Officiel·1961 / N°051·page 17·fr...la totalité de vingt pieds d'oliviers sis au Cheikhat Ech Garnia, ...
- Journal Officiel·1976 / N°042·page 26·fr...azzar à Sousse renfermant 10 pieds d'oliviers et deux figuiers et ...
- Journal Officiel·1960 / N°013·page 22·fr...— La totalité de six pieds d'oliviers, situés au lieu connu sous l...
- Journal Officiel·1976 / N°040·page 28·fr...elle de terre comprenant 192 pieds d'oliviers et une construction,...
- Journal Officiel·1977 / N°067·page 34·fr...bres de la collectivité des Ouleds Hamouda, Ouled Maâref, Ouled Sl...
- Journal Officiel·1958 / N°003·page 8·fr...La Porte Oasion, Hubert, Sylvain, ex-préposé chef à pieds des Doua...
- Journal Officiel·1964 / N°013·page 32·fr...Nechou Bourayène, consistant en une saleté renfermant 1069 pieds d...
- Journal Officiel·1960 / N°041·page 14·fr...« Biela », consistant en une olivette (38 pieds d'oliviers), situé...