Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
234 254 résultats pour ""ELLE""
  • Journal Officiel·1978 / N°044·page 19·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·2018 / N°079·page 69·fr
    ...| O1 du plan du TPD n° 60934 conforme à la parcelle n° 1 du plan d...
  • Journal Officiel·1977 / N°058·page 19·fr
    Qu'elle est imitée : Qu'elle n'est grevée d'aucune charge ou droi...
  • Journal Officiel·1962 / N°055·page 14·fr
    ...« Sidi Messound - Moncef El Fendri », consistant en une parcelle c...
  • Journal Officiel·1976 / N°017·page 16·fr
    ...Qu'elle est la propriété exclusive de la Société Nationale Immobil...
  • Journal Officiel·1978 / N°036·page 48·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1978 / N°062·page 15·fr
    Qu'elle est limitée : Au Sud : Chaâira et les héritiers Mahbouli....
  • Journal Officiel·1979 / N°030·page 19·fr
    Qu'elle est limitée : A Sud : Une route (piste). A l'Est : Pareill...
  • Journal Officiel·1975 / N°020·page 25·fr
    ...Mesken Essaâda Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est g...
  • Journal Officiel·1978 / N°066·page 24·fr
    Qu'elle est limitée : Au Sud : Dhaou Lassoued sur une partie et su...
  • Journal Officiel·1975 / N°030·page 48·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1977 / N°049·page 6·fr
    ...— Elle suit ensuite vers le Sud-Est une ligne conventionnelle en t...
  • Journal Officiel·2008 / N°068·page 73·fr
    ...- Les dates des examens sont fixées semestriellement ou annuelleme...
  • Journal Officiel·1980 / N°006·page 19·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1976 / N°081·page 22·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1973 / N°029·page 45·fr
    ...b) Qu'elle est sa propriété exclusive. c) Qu'elle n'est grevée d'a...
  • Journal Officiel·2023 / N°011·page 36·fr
    ...| 106 conforme à la parcelle n°629 108 conforme à la parcelle n°63...
  • Journal Officiel·2004 / N°068·page 75·fr
    ...nnelle, Vu l'arrêté du ministre de la formation professionnelle e...
  • Journal Officiel·1977 / N°006·page 38·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1979 / N°004·page 21·fr
    ...Dar Essaâda Qu'elle est sa propriété exclusive Qu'elle n'est gre...