Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·1974 / N°004·page 18·fr
    ...— 18 - 19 Janvier 1974 sance individuelle ou familiale des membre...
  • Journal Officiel·1975 / N°036·page 5·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Annonces Légales·2014 / N°039·page 40·fr
    ...Après réduction de 40%, la mise à prix des parts indivises telles ...
  • Journal Officiel·1978 / N°068·page 1·fr
    ...océdure de contrôle des actes individuels 2849 # Avis et Communic...
  • Journal Officiel·1978 / N°037·page 11·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Journal Officiel·1981 / N°051·page 73·fr
    ...Le 1/4 indivis de la parcelle nord située à la Route de Tunis km 8...
  • Journal Officiel·1960 / N°002·page 30·fr
    ...Il sera procédé à la vente de la moitié indivise d'un jardin de 5 ...
  • Annonces Légales·2019 / N°057·page 4·fr
    ...ptes sur les états financiers individuels et consolidés de GAT ASS...
  • Journal Officiel·1977 / N°032·page 4·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Journal Officiel·1974 / N°037·page 46·fr
    ...**Immeubles à vendre :** 1) trois quart indivis du verger dit le ...
  • Journal Officiel·1959 / N°049·page 38·fr
    ...1.) du requérant pour 1/3 indivis; 2.) son frère El Hadi, pour 1/3...
  • Journal Officiel·1958 / N°044·page 11·fr
    ...libreuse est associé un tapis individuel, l'ensemble de ces tapis,...
  • Journal Officiel·1960 / N°027·page 22·fr
    ...La moitié indivise vendue s'entend du fonds comprenant tous les él...
  • Annonces Légales·2022 / N°038·page 15·fr
    ... propriété pour la moitié à l'indivision d'un lieu situé sur un te...
  • Journal Officiel·1981 / N°039·page 16·fr
    ...'une école primaire la moitié indivise d'une parcelle de terrain n...
  • Journal Officiel·1996 / N°047·page 20·fr
    ...rgentine à concurrence du 1/4 indivis Gozlan (Mouchi di Maïse) Goz...
  • Journal Officiel·1963 / N°055·page 23·fr
    ...La totalité de la moitié indivise de l'ensemble de la maison situé...
  • Journal Officiel·1960 / N°034·page 15·fr
    ...1° Requérant pour 1/3 indivis; 2° Sadok ben Ali ben Fredj Bousset...
  • Journal Officiel·1979 / N°008·page 8·fr
    ...**Article Premier.** — Le droit de jouissance individuelle ou fami...
  • Journal Officiel·1980 / N°063·page 16·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...