4 291 résultats pour ""TERRITOR""
- Annonces Légales·2008 / N°041·page 39·fr... El Izdihar, circonscription territoriale : Gouvernorat de Mahdia ...
- Journal Officiel·2007 / N°032·page 54·fr...t des Tunisiens à l'étranger territorialement compétente qui la tr...
- Journal Officiel·2004 / N°072·page 5·fr...ne, par arrêté du gouverneur territorialement compétent, pour l'ad...
- Journal Officiel·2007 / N°096·page 5·fr...e quitter la circonscription territoriale où se situe son poste de...
- Journal Officiel·1997 / N°027·page 27·fr...e par décision du gouverneur territorialement compétent après avis...
- Journal Officiel·1983 / N°051·page 10·fr... relevant de leur compétence territoriale respective. Art. 2. — L...
- Annonces Légales·2008 / N°094·page 20·fr...Circonscription territoriale : Tous le gouvernorat de Mahdia. Siè...
- Journal Officiel·1994 / N°024·page 8·fr...ctions de chef de la cellule territoriale de vulgarisation agricol...
- Journal Officiel·1976 / N°019·page 2·fr... de service de l'aménagement territorial à la direction de l'admin...
- Journal Officiel·1993 / N°099·page 18·fr... à la commission de révision territorialement compétente - du dim...
- Journal Officiel·1996 / N°087·page 20·fr...ctions de chef de la cellule territoriale de vulgarisation (Bir El...
- Journal Officiel·1976 / N°031·page 3·fr...— Les limites territoriales de cet arrondissement sont définies co...
- Journal Officiel·1976 / N°051·page 6·fr...ivisé en 18 circonscriptions territoriales administratives dénommé...
- Journal Officiel·2001 / N°033·page 27·fr...nne de solidarité compétente territorialement, dans un délai ne dé...
- Journal Officiel·2001 / N°093·page 10·fr...ctions de chef de la cellule territoriale de vulgarisation agricol...
- Annonces Légales·2017 / N°148·page 53·fr...semble de la circonscription territoriale relevant de la commune d...
- Journal Officiel·1982 / N°036·page 21·fr...82 aura pour circonscription territoriale la délégation d'El-Menza...
- Journal Officiel·1990 / N°030·page 2·fr...ur ou du Délégué dont relève territorialement la commune. Le Gouve...
- Journal Officiel·2008 / N°100·page 6·fr...ité nationale et l'intégrité territoriale de l'État. 5. Aucune di...
- Journal Officiel·2018 / N°039·page 31·fr...à la juridiction des comptes territorialement compétente des mesur...