Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
4 291 résultats pour ""TERRITOR""
  • Annonces Légales·2008 / N°041·page 39·fr
    ... El Izdihar, circonscription territoriale : Gouvernorat de Mahdia ...
  • Journal Officiel·2007 / N°032·page 54·fr
    ...t des Tunisiens à l'étranger territorialement compétente qui la tr...
  • Journal Officiel·2004 / N°072·page 5·fr
    ...ne, par arrêté du gouverneur territorialement compétent, pour l'ad...
  • Journal Officiel·2007 / N°096·page 5·fr
    ...e quitter la circonscription territoriale où se situe son poste de...
  • Journal Officiel·1997 / N°027·page 27·fr
    ...e par décision du gouverneur territorialement compétent après avis...
  • Journal Officiel·1983 / N°051·page 10·fr
    ... relevant de leur compétence territoriale respective. Art. 2. — L...
  • Annonces Légales·2008 / N°094·page 20·fr
    ...Circonscription territoriale : Tous le gouvernorat de Mahdia. Siè...
  • Journal Officiel·1994 / N°024·page 8·fr
    ...ctions de chef de la cellule territoriale de vulgarisation agricol...
  • Journal Officiel·1976 / N°019·page 2·fr
    ... de service de l'aménagement territorial à la direction de l'admin...
  • Journal Officiel·1993 / N°099·page 18·fr
    ... à la commission de révision territorialement compétente - du dim...
  • Journal Officiel·1996 / N°087·page 20·fr
    ...ctions de chef de la cellule territoriale de vulgarisation (Bir El...
  • Journal Officiel·1976 / N°031·page 3·fr
    ...— Les limites territoriales de cet arrondissement sont définies co...
  • Journal Officiel·1976 / N°051·page 6·fr
    ...ivisé en 18 circonscriptions territoriales administratives dénommé...
  • Journal Officiel·2001 / N°033·page 27·fr
    ...nne de solidarité compétente territorialement, dans un délai ne dé...
  • Journal Officiel·2001 / N°093·page 10·fr
    ...ctions de chef de la cellule territoriale de vulgarisation agricol...
  • Annonces Légales·2017 / N°148·page 53·fr
    ...semble de la circonscription territoriale relevant de la commune d...
  • Journal Officiel·1982 / N°036·page 21·fr
    ...82 aura pour circonscription territoriale la délégation d'El-Menza...
  • Journal Officiel·1990 / N°030·page 2·fr
    ...ur ou du Délégué dont relève territorialement la commune. Le Gouve...
  • Journal Officiel·2008 / N°100·page 6·fr
    ...ité nationale et l'intégrité territoriale de l'État. 5. Aucune di...
  • Journal Officiel·2018 / N°039·page 31·fr
    ...à la juridiction des comptes territorialement compétente des mesur...