Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
42 936 résultats pour ""ZONE""
  • Journal Officiel·1981 / N°028·page 30·fr
    ...68, Avenue Farhat Hached - Tunis Transféré à Ksar Said - Zone Indu...
  • Journal Officiel·2007 / N°014·page 31·fr
    ...ent décret est classé dans les zones d'interdiction prévues par l'...
  • Annonces Légales·2022 / N°143·page 9·fr
    ...ans une zone à caractère résidentiel diversifié, « la zone d'immeu...
  • Annonces Légales·2011 / N°042·page 41·fr
    ...ocial est sis au 12, Rue 8610, Zone Industrielle la Charguia I, Tu...
  • Journal Officiel·1985 / N°090·page 8·fr
    ...Vu le décret du 22 juillet 1954 rendant applicable le plan des zon...
  • Annonces Légales·2014 / N°074·page 15·fr
    ... 10.000 dinars Siège social : Zone Industrielle El Fahs Zaghouan ...
  • Journal Officiel·1988 / N°077·page 10·fr
    ...cessaire à l'aménagement de la zone industrielle de Jérissa. Le P...
  • Journal Officiel·2008 / N°047·page 14·fr
    ...auge nette se trouvant dans la zone maritime du rayon des douanes....
  • Journal Officiel·2023 / N°028·page 35·fr
    ...terres sises à l'intérieur des zones d'intervention de l'Agence fo...
  • Journal Officiel·2001 / N°066·page 52·fr
    ...t à supposer l'existence d'une zone minéralisée en hydrocarbures s...
  • Journal Officiel·2001 / N°061·page 5·fr
    ...ent décret est classé dans les zones d'interdiction prévues par l'...
  • Annonces Légales·2024 / N°082·page 9·fr
    ...Il s'agit d'une zone qui bénéficie d'équipements complets d'aménag...
  • Journal Officiel·1961 / N°007·page 3·fr
    ...**BAHI LADGHAM.** # ZONE NON OEDIFICANDI Décret N° 61-91 du 16 f...
  • Journal Officiel·1992 / N°071·page 7·fr
    ...- Les limites de la zone de sauvegarde des terres agricoles du gou...
  • Journal Officiel·2004 / N°060·page 36·fr
    ...terres sises à l'intérieur des zones d'intervention de l'agence fo...
  • Journal Officiel·1984 / N°032·page 13·fr
    ...au siège social de la Société la Grande Menuiserie S.A., Zone indu...
  • Annonces Légales·2026 / N°052·page 20·fr
    ...le siège social est situé à la zone industrielle El Masdour à Bemb...
  • Journal Officiel·1999 / N°044·page 12·fr
    ...t modification des limites des zones de sauvegarde des terres agri...
  • Journal Officiel·1968 / N°021·page 17·fr
    ...L = 37° 01' 22" N G = 10° 51' 32" E Passage à éviter dans la zone...
  • Journal Officiel·2011 / N°034·page 18·fr
    ...u titre de l'aménagement de la zone industrielle de soutien à El ...