Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
44 700 résultats pour ""BAS""
  • Journal Officiel·1973 / N°004·page 14·fr
    ...Ali Ben Mabrouk El Abbassi sur partie et sur le restant Ali Taj, A...
  • Annonces Légales·2010 / N°078·page 22·fr
    ...Birine, Rte Bouhamed km9, 1095 Sidi Bassine Tunis MF : 1155765E/A...
  • Journal Officiel·1977 / N°051·page 26·fr
    ...Sidi Salem Tabassi dont l'immatriculation a été demandée par Monsi...
  • Annonces Légales·2012 / N°107·page 20·fr
    ...2012S02238SRLB2 Liquidation Société Elbassatine de Services Agric...
  • Annonces Légales·2013 / N°109·page 9·fr
    ...Habassi Houssem Eddine. 2013301417SRLB1 Journal Officiel de la R...
  • Journal Officiel·1985 / N°035·page 8·fr
    ...Le calcul de la prime est effectué sur la base d'une note annuelle...
  • Annonces Légales·2015 / N°087·page 16·fr
    ... date du 7/7/2015 et sur cette base les articles n°3, 8 et 18 des ...
  • Annonces Légales·2017 / N°022·page 40·fr
    ...Mme Souad el Kbaïr a vendu et cédé à Mr Med Ali Abbas la totalité ...
  • Annonces Légales·2017 / N°082·page 54·fr
    ...'affaire d'adjudication sur la base de la mise à prix de six cent ...
  • Annonces Légales·2018 / N°017·page 10·fr
    ...Mr Bassem Merai. 2018J00030SRLB1 ## Société Julietta Kids ### A...
  • Journal Officiel·2001 / N°074·page 25·fr
    ...96, fixant les critères sur la base desquels l'équivalence est acc...
  • Journal Officiel·2005 / N°062·page 29·fr
    ...ons pour la constitution d'une base de données portant sur le tour...
  • Annonces Légales·2023 / N°108·page 4·fr
    ...Cité El-Bassatine Kasserine, dans les 20 jours de la publication d...
  • Journal Officiel·1963 / N°046·page 2·fr
    ...De l'actif net du « Complexe Textile Tunisien » pris sur la base d...
  • Journal Officiel·1967 / N°038·page 11·fr
    ...des bornes-fontaines, dans les bassins des abreuvoirs ou à leurs a...
  • Journal Officiel·1968 / N°002·page 15·fr
    ... Mohamed ben Hassine ben Ali Abbassi est nommé tuteur de ses frère...
  • Annonces Légales·2009 / N°007·page 41·fr
    ...Ledit immeuble dispose de tous les services de base : eau potable ...
  • Annonces Légales·2010 / N°130·page 24·fr
    ...¹ Ces frais sont déterminés sur la base de l'hypothèse que l'empru...
  • Annonces Légales·2011 / N°070·page 43·fr
    ...Ingénieur (Président de l'association), Mr Bassem Kallel. Médecin ...
  • Annonces Légales·2012 / N°001·page 14·fr
    ...Sur la base de cette décision, les articles 16, 17 et 20 des statu...