Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
39 454 résultats pour ""EFFECT""
  • Journal Officiel·2003 / N°097·page 33·fr
    ...able, (b) cet ajustement est effectué avant la fin du premier exe...
  • Journal Officiel·2008 / N°064·page 49·fr
    ...46 - Les élections des directeurs des départements sont effectuées...
  • Journal Officiel·1958 / N°083·page 9·fr
    ...emplacement du domaine public effectivement occupé par les marchan...
  • Journal Officiel·1976 / N°065·page 29·fr
    ...transporteurs dont les vols n'effectuent pas d'escale en Tunisie. ...
  • Journal Officiel·1989 / N°004·page 4·fr
    ..., scientifiques ou techniques effectuées en cette qualité. Les do...
  • Journal Officiel·1992 / N°026·page 24·fr
    ...1) organiser la garde de façon effective dans le local du service ...
  • Journal Officiel·2003 / N°013·page 14·fr
    ...- La contribution aux investissements publics effectués dans le pé...
  • Journal Officiel·2006 / N°074·page 6·fr
    ... à des expertises rétribuées, effectuées à la demande des autorité...
  • Journal Officiel·1960 / N°046·page 6·fr
    ...onnes de minerai marchand, et effectuer des travaux de recherches ...
  • Journal Officiel·1980 / N°027·page 49·fr
    ...ements et en vertu des dépôts effectués au greffe de Tunis. - Bac...
  • Journal Officiel·1980 / N°065·page 17·fr
    ...Le dépôt prescrit par l'article 177 du code de commerce a été effe...
  • Journal Officiel·1984 / N°037·page 51·fr
    ...Le dépôt prescrit par l'article 177 du code de commerce a été effe...
  • Journal Officiel·1963 / N°014·page 7·fr
    ...3.** — La détermination de la qualité sera effectuée contradistoir...
  • Journal Officiel·1964 / N°020·page 19·fr
    ... branche « incendie » qu'elle effectue en Tunisie. (Exécution des...
  • Journal Officiel·1968 / N°024·page 24·fr
    ...Le paiement sera effectué sous déduction des impôts par détachemen...
  • Annonces Légales·2009 / N°125·page 15·fr
    ...q mille dinars (255.000DT), s'effectuera par moyen d'un nouvel Jo...
  • Journal Officiel·1976 / N°020·page 8·fr
    ... détaillé des services civils effectifs accomplis par l'intéressé,...
  • Journal Officiel·1980 / N°057·page 28·fr
    ...ué par l'opport en numéraires effectué par les associés; pour géra...
  • Journal Officiel·1982 / N°041·page 24·fr
    ...Et suivant saisie immobilière faite le 22 avril 1982 effectuée par...
  • Journal Officiel·1988 / N°047·page 11·fr
    ...- Il fixe le statut, les effectifs et le régime de la rémunération...