39 454 résultats pour ""EFFECT""
- Journal Officiel·2003 / N°097·page 33·fr...able, (b) cet ajustement est effectué avant la fin du premier exe...
- Journal Officiel·2008 / N°064·page 49·fr...46 - Les élections des directeurs des départements sont effectuées...
- Journal Officiel·1958 / N°083·page 9·fr...emplacement du domaine public effectivement occupé par les marchan...
- Journal Officiel·1976 / N°065·page 29·fr...transporteurs dont les vols n'effectuent pas d'escale en Tunisie. ...
- Journal Officiel·1989 / N°004·page 4·fr..., scientifiques ou techniques effectuées en cette qualité. Les do...
- Journal Officiel·1992 / N°026·page 24·fr...1) organiser la garde de façon effective dans le local du service ...
- Journal Officiel·2003 / N°013·page 14·fr...- La contribution aux investissements publics effectués dans le pé...
- Journal Officiel·2006 / N°074·page 6·fr... à des expertises rétribuées, effectuées à la demande des autorité...
- Journal Officiel·1960 / N°046·page 6·fr...onnes de minerai marchand, et effectuer des travaux de recherches ...
- Journal Officiel·1980 / N°027·page 49·fr...ements et en vertu des dépôts effectués au greffe de Tunis. - Bac...
- Journal Officiel·1980 / N°065·page 17·fr...Le dépôt prescrit par l'article 177 du code de commerce a été effe...
- Journal Officiel·1984 / N°037·page 51·fr...Le dépôt prescrit par l'article 177 du code de commerce a été effe...
- Journal Officiel·1963 / N°014·page 7·fr...3.** — La détermination de la qualité sera effectuée contradistoir...
- Journal Officiel·1964 / N°020·page 19·fr... branche « incendie » qu'elle effectue en Tunisie. (Exécution des...
- Journal Officiel·1968 / N°024·page 24·fr...Le paiement sera effectué sous déduction des impôts par détachemen...
- Annonces Légales·2009 / N°125·page 15·fr...q mille dinars (255.000DT), s'effectuera par moyen d'un nouvel Jo...
- Journal Officiel·1976 / N°020·page 8·fr... détaillé des services civils effectifs accomplis par l'intéressé,...
- Journal Officiel·1980 / N°057·page 28·fr...ué par l'opport en numéraires effectué par les associés; pour géra...
- Journal Officiel·1982 / N°041·page 24·fr...Et suivant saisie immobilière faite le 22 avril 1982 effectuée par...
- Journal Officiel·1988 / N°047·page 11·fr...- Il fixe le statut, les effectifs et le régime de la rémunération...