Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
36 048 résultats pour ""VALEUR""
  • Journal Officiel·1974 / N°057·page 20·fr
    ... paiement calculés d'après la valeur du travail ou des fournitures...
  • Journal Officiel·1975 / N°039·page 31·fr
    ...766 série 1er case 108 il sera procédé à la bourse des valeurs mob...
  • Journal Officiel·1960 / N°037·page 22·fr
    ...parts sociales en parts d'une valeur nominale de 5 dinars. Les ar...
  • Journal Officiel·1960 / N°058·page 33·fr
    ...a gestion du portefeuille des valeurs mobilières et la réalisation...
  • Journal Officiel·1973 / N°051·page 15·fr
    ...— Le Trésorier Général est dépositaire des titres, créances et val...
  • Journal Officiel·1974 / N°078·page 29·fr
    ... paiement calculés d'après la valeur du travail ou des fournitures...
  • Journal Officiel·1966 / N°016·page 26·fr
    ...ce annuelle fixée à 5 % de la valeur de chaque fonds. 1°) Yahia b...
  • Journal Officiel·1987 / N°018·page 5·fr
    ...on calculés sur la base de la valeur du véhicule ou des effets à c...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 38·fr
    ... de droit pour en demander la valeur. ART. 302. — Lorsque le pour...
  • Journal Officiel·1990 / N°080·page 40·fr
    ...ion des formes du terrain - Invaleur direct et indirect, détermina...
  • Journal Officiel·1958 / N°013·page 16·fr
    ...chacune de valeur nominale, réparties entre les associés par moiti...
  • Journal Officiel·1959 / N°061·page 64·fr
    ...èces de Dix dinars chacune de valeur nominale attribuées par moiti...
  • Journal Officiel·1965 / N°010·page 11·fr
    ...eut rien faire qui diminue la valeur de la chose, eu égar à l'état...
  • Journal Officiel·1973 / N°015·page 23·fr
    ....600 actions ordinaires d'une valeur nominale de 10 dinars chacune...
  • Journal Officiel·1959 / N°055·page 28·fr
    ...Il est divisé en quatre mille actions d'une valeur nominale de cin...
  • Journal Officiel·1961 / N°001·page 61·fr
    ... de cent quarante Dinars pour valeur de marchandises ayant fait l'...
  • Journal Officiel·1965 / N°014·page 21·fr
    ...hée vingt parts (20 p.) d'une valeur nominale de 50 Dinars l'une, ...
  • Journal Officiel·1976 / N°051·page 10·fr
    ...lus-value au moins égale à la valeur de la parcelle expropriée. A...
  • Journal Officiel·1961 / N°020·page 11·fr
    ...20), relatif à la taxe sur la valeur locative des immeubles constr...
  • Journal Officiel·1965 / N°001·page 23·fr
    ...ation de 13 à 15 Dinars de la valeur nominale de chacune des 6.000...