36 048 résultats pour ""VALEUR""
- Journal Officiel·1974 / N°057·page 20·fr... paiement calculés d'après la valeur du travail ou des fournitures...
- Journal Officiel·1975 / N°039·page 31·fr...766 série 1er case 108 il sera procédé à la bourse des valeurs mob...
- Journal Officiel·1960 / N°037·page 22·fr...parts sociales en parts d'une valeur nominale de 5 dinars. Les ar...
- Journal Officiel·1960 / N°058·page 33·fr...a gestion du portefeuille des valeurs mobilières et la réalisation...
- Journal Officiel·1973 / N°051·page 15·fr...— Le Trésorier Général est dépositaire des titres, créances et val...
- Journal Officiel·1974 / N°078·page 29·fr... paiement calculés d'après la valeur du travail ou des fournitures...
- Journal Officiel·1966 / N°016·page 26·fr...ce annuelle fixée à 5 % de la valeur de chaque fonds. 1°) Yahia b...
- Journal Officiel·1987 / N°018·page 5·fr...on calculés sur la base de la valeur du véhicule ou des effets à c...
- Journal Officiel·1959 / N°060·page 38·fr... de droit pour en demander la valeur. ART. 302. — Lorsque le pour...
- Journal Officiel·1990 / N°080·page 40·fr...ion des formes du terrain - Invaleur direct et indirect, détermina...
- Journal Officiel·1958 / N°013·page 16·fr...chacune de valeur nominale, réparties entre les associés par moiti...
- Journal Officiel·1959 / N°061·page 64·fr...èces de Dix dinars chacune de valeur nominale attribuées par moiti...
- Journal Officiel·1965 / N°010·page 11·fr...eut rien faire qui diminue la valeur de la chose, eu égar à l'état...
- Journal Officiel·1973 / N°015·page 23·fr....600 actions ordinaires d'une valeur nominale de 10 dinars chacune...
- Journal Officiel·1959 / N°055·page 28·fr...Il est divisé en quatre mille actions d'une valeur nominale de cin...
- Journal Officiel·1961 / N°001·page 61·fr... de cent quarante Dinars pour valeur de marchandises ayant fait l'...
- Journal Officiel·1965 / N°014·page 21·fr...hée vingt parts (20 p.) d'une valeur nominale de 50 Dinars l'une, ...
- Journal Officiel·1976 / N°051·page 10·fr...lus-value au moins égale à la valeur de la parcelle expropriée. A...
- Journal Officiel·1961 / N°020·page 11·fr...20), relatif à la taxe sur la valeur locative des immeubles constr...
- Journal Officiel·1965 / N°001·page 23·fr...ation de 13 à 15 Dinars de la valeur nominale de chacune des 6.000...