Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
36 048 résultats pour ""VALEUR""
  • Journal Officiel·1975 / N°019·page 28·fr
    ...profit de l'office de mise en valeur des terres de la Medjerdah. 4...
  • Journal Officiel·1976 / N°039·page 11·fr
    ... » des clothoïdes, tables des valeurs naturelles etc...) ### c) O...
  • Journal Officiel·1970 / N°042·page 21·fr
    ...Ces pellicules présentent une valeur de transmission totale en moy...
  • Journal Officiel·1959 / N°012·page 5·fr
    ...- 7° Echantillons ayant ou non une valeur marchande, accompagnant ...
  • Journal Officiel·1970 / N°045·page 18·fr
    ... des scellés sur les biens ou valeurs de la coopérative, ni en dem...
  • Annonces Légales·2021 / N°124·page 11·fr
    ...e de la cote de la Bourse des Valeurs Mobilières de Tunis. 3.30- ...
  • Journal Officiel·1965 / N°053·page 20·fr
    ...La contre-valeur de (8.000s) soit en Dinars : 4.060, divisé en 406...
  • Journal Officiel·1958 / N°078·page 6·fr
    ...a) le placement des émissions publiques des valeurs de l'État; b) ...
  • Journal Officiel·1971 / N°003·page 30·fr
    ...**Versement :** Les actions nouvelles seront souscrites à la vale...
  • Journal Officiel·1973 / N°008·page 7·fr
    ...tamment en ce qui concerne la valeur en douane; 3. — au sujet de ...
  • Journal Officiel·1973 / N°010·page 52·fr
    ... rattachant, le tout pour une valeur totale de 4.500 Dinars. B) E...
  • Journal Officiel·1974 / N°030·page 25·fr
    ...902, relatif à la taxe sur la valeur locative des immeubles constr...
  • Journal Officiel·1973 / N°046·page 60·fr
    ...quart du montant cumulé de la valeur nominale des actions par lui ...
  • Journal Officiel·1960 / N°052·page 19·fr
    ...b) de créer, par suite, 48.125 actions nouvelles d'une valeur nomi...
  • Journal Officiel·1966 / N°038·page 10·fr
    ...nce seulement de 33 % de leur valeur. Que le droit préférentiel d...
  • Journal Officiel·1975 / N°047·page 18·fr
    ...iger que la restitution de la valeur de l'objet détérioré, perdu, ...
  • Journal Officiel·1958 / N°011·page 20·fr
    ...— Regroupement des parts en deux cents parts d'une valeur nominale...
  • Journal Officiel·1959 / N°002·page 4·fr
    ...publique Tunisienne la contre-valeur de trente dinars dans la monn...
  • Journal Officiel·1961 / N°058·page 7·fr
    ...; à des arcs complémentaires. Valeurs des fonctions circulaires po...
  • Journal Officiel·1975 / N°058·page 12·fr
    ...La promotion est fonction de la valeur professionnelle du travaill...