Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
39 454 résultats pour ""EFFECT""
  • Annonces Légales·2004 / N°191·page 7·fr
    ...e réinscription au RC ont été effectués auprès du greffe de 1ère i...
  • Journal Officiel·1963 / N°023·page 14·fr
    ...e est établie sur la base des effectifs budgétaires de chaque serv...
  • Annonces Légales·2008 / N°115·page 29·fr
    ...- La visite de la propriété peut s'effectuer tous les jours de tra...
  • Annonces Légales·2009 / N°030·page 9·fr
    ...L'exercice de ce droit s'effectue de la manière suivante : - à tit...
  • Journal Officiel·1988 / N°006·page 9·fr
    ...— l'effectif global de l'entreprise et sa répartition par catégori...
  • Annonces Légales·2010 / N°058·page 52·fr
    ...n° 863 du 28-04-2008, et en vertu du P.V d'injonction effectué par...
  • Journal Officiel·1997 / N°041·page 6·fr
    ...'intéressé de services civils effectifs en vue de déduire la durée...
  • Journal Officiel·1967 / N°039·page 11·fr
    ...— La désignation des membres du jury sera effectuée conformément a...
  • Annonces Légales·2007 / N°075·page 31·fr
    ...La mise à prix a été fixée à 9780.000 dinars selon l'expertise eff...
  • Annonces Légales·2015 / N°096·page 15·fr
    ...27/7/2015 sous n°201535465, s'effectue une cession des 20 actions ...
  • Journal Officiel·1990 / N°059·page 9·fr
    ...Le stage est effectué dans un pays anglophone après l'admission au...
  • Journal Officiel·1993 / N°079·page 7·fr
    ...s'appliquent aux importations effectuées entre le premier septembr...
  • Journal Officiel·2003 / N°017·page 12·fr
    ...'intéressé de services civils effectifs ou l'inscription au bureau...
  • Journal Officiel·2003 / N°082·page 164·fr
    ...'état d'exécution des travaux effectués au sein de l'établissement...
  • Journal Officiel·2003 / N°093·page 6·fr
    ...en médecine vétérinaire ayant effectué un cycle de résidant comple...
  • Annonces Légales·2024 / N°143·page 7·fr
    ...Peut s'effectuer tous les jours de travail pendant l'horaire admin...
  • Annonces Légales·2004 / N°040·page 2·fr
    ...S'effectuera tous les jours, heures de travail. Pour participer a...
  • Journal Officiel·1977 / N°039·page 5·fr
    ...sus, le permissionnaire devra effectuer des travaux de recherches ...
  • Journal Officiel·1977 / N°052·page 67·fr
    ...éserves les apports en nature effectués et l'attribution d'actions...
  • Journal Officiel·1985 / N°034·page 3·fr
    ...ion et ce, dans la limite des effectifs fixés par la loi des cadre...