Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
36 048 résultats pour ""VALEUR""
  • Journal Officiel·1961 / N°010·page 22·fr
    ...a souscription du 1/4 de leur valeur nominale. Les actionnaires d...
  • Journal Officiel·1968 / N°013·page 23·fr
    ...218, dans la proportion et la valeur de la participation qu'il jug...
  • Journal Officiel·1975 / N°003·page 14·fr
    ...902, relatif à la taxe sur la valeur locative des immeubles constr...
  • Journal Officiel·1958 / N°072·page 13·fr
    ...es de 5.000 francs chacune de valeur nominale, attribuées à M. FAR...
  • Journal Officiel·1995 / N°059·page 7·fr
    ...tre protégé, préservé, mis en valeur et rénové. Art. 4. - Les tra...
  • Journal Officiel·1963 / N°003·page 20·fr
    ...Joseph De Paz » et ce pour sa valeur de 9.000 Dinars. Ledit acte ...
  • Journal Officiel·1975 / N°024·page 14·fr
    ...La promotion est fonction de la valeur professionnelle du travaill...
  • Journal Officiel·1993 / N°058·page 24·fr
    ...La promotion est fonction de la valeur professionnelle du travaill...
  • Journal Officiel·1958 / N°071·page 6·fr
    ...malités administratives d'une valeur de 300 francs. ART. 8. — Pou...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 59·fr
    ...200 parts et 100 parts, d'une valeur nominale de 1 dinar l'une, à ...
  • Journal Officiel·1958 / N°069·page 3·fr
    ...iement d'une somme égale à la valeur des dits objets et calculée d...
  • Journal Officiel·1959 / N°033·page 8·fr
    ...Il est tenu compte également de la valeur technique des prestation...
  • Journal Officiel·1960 / N°040·page 23·fr
    ...b) et de diverses valeurs mobilières évaluées 4.084.200 NF. Moyen...
  • Journal Officiel·1976 / N°055·page 23·fr
    ...La concurrence porte sur la valeur technique des prestations offer...
  • Journal Officiel·1974 / N°078·page 26·fr
    ... paiement calculés d'après la valeur du travail ou des fournitures...
  • Journal Officiel·1974 / N°078·page 34·fr
    ... paiement calculés d'après la valeur du travail ou des fournitures...
  • Journal Officiel·1969 / N°003·page 14·fr
    ...isses, le portefeuille et les valeurs de la coopérative; - contrôl...
  • Journal Officiel·1965 / N°010·page 6·fr
    ...sulter qu'un accroissement de valeur pour l'ensemble ou quelque pa...
  • Journal Officiel·1967 / N°036·page 25·fr
    ...amed Ben Ayed représentant la valeur de son fonds de commerce d'en...
  • Journal Officiel·1963 / N°054·page 9·fr
    ...portunes pour sauvegarder les valeurs appartenant à la société ou ...