Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
39 454 résultats pour ""EFFECT""
  • Journal Officiel·1990 / N°073·page 11·fr
    ... 1er et 2 du présent décret s'effectue dans les conditions suivant...
  • Journal Officiel·1993 / N°100·page 7·fr
    ..." ainsi que la location d'autres immeubles effectuée par les colle...
  • Annonces Légales·2024 / N°150·page 12·fr
    ... Les oppositions doivent être effectuées entre les mains de l'acqu...
  • Annonces Légales·2004 / N°112·page 6·fr
    ...La visite de la propriété peut s'effectuer tous les jours de trava...
  • Journal Officiel·1968 / N°048·page 20·fr
    ... souscription et de versement effectuée devant le Receveur de l'En...
  • Annonces Légales·2008 / N°010·page 66·fr
    La visite dudit terrain et villa est effectuée tous les jours de l...
  • Journal Officiel·1976 / N°038·page 7·fr
    ...orties lors du tirage au sort effectué le 30 avril 1976. Pour la ...
  • Annonces Légales·2011 / N°080·page 38·fr
    ...Les oppositions s'effectueront entre les mains de l'acquéreurs pen...
  • Journal Officiel·1981 / N°056·page 38·fr
    ...Rue Gamal Abdennasser à Tunis effectué par parts égales par Messie...
  • Journal Officiel·1996 / N°061·page 11·fr
    ...édecine dans la mesure où les effectifs de professeurs et maîtres ...
  • Journal Officiel·1980 / N°073·page 47·fr
    ...de 7.800 Dinars à 12000 Dinars par un prélèvement effectué sur les...
  • Journal Officiel·1981 / N°014·page 22·fr
    ...Le dépôt prescrit par l'article 177 du code de commerce a été effe...
  • Annonces Légales·2014 / N°067·page 46·fr
    ...ion, dont le taux des travaux effectués n'ont pas dépassé 70%, not...
  • Journal Officiel·1995 / N°064·page 11·fr
    ...stries agro-alimentaires sont effectuées conformément aux règles r...
  • Journal Officiel·2000 / N°007·page 15·fr
    ...Il incombe à son directeur d'assurer le respect effectif du princi...
  • Journal Officiel·1961 / N°001·page 35·fr
    ...nt fixation des cadres et des effectifs de la Direction des Travau...
  • Journal Officiel·1974 / N°080·page 7·fr
    ...Imposition des opérations de montage effectuées par des entreprise...
  • Journal Officiel·1976 / N°039·page 7·fr
    ... six ans au moins de services effectifs dans le grade de commis d'...
  • Journal Officiel·1990 / N°024·page 20·fr
    ...6 dinars cette rémunération s'effectue sur la base de 30 heures d'...
  • Annonces Légales·2021 / N°089·page 10·fr
    ...Toute visite sera effectuée chaque jours et pour plus d'informatio...