Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
36 048 résultats pour ""VALEUR""
  • Journal Officiel·1964 / N°024·page 6·fr
    ...cole, des Cellules de Mise en Valeur et des Associations d'Intérêt...
  • Journal Officiel·1958 / N°013·page 13·fr
    ...e francs, par élévation de la valeur de chacune des cent parts soc...
  • Journal Officiel·1959 / N°056·page 32·fr
    ... 550 parts et 50 parts, d'une valeur nominale de 1 Dinar l'une, à ...
  • Journal Officiel·1967 / N°045·page 26·fr
    ...quart du montant cumulé de la valeur nominale des actions par lui ...
  • Journal Officiel·1996 / N°059·page 4·fr
    ...1 - la qualification et la valeur professionnelles des travailleur...
  • Journal Officiel·1959 / N°027·page 27·fr
    ...7 dinars, par réduction de la valeur nominale des actions qui sera...
  • Journal Officiel·1968 / N°018·page 7·fr
    ...ion, en milieux aqueux, à une valeur de 8,5 à 10,5 environ. Le pr...
  • Journal Officiel·1962 / N°001·page 36·fr
    ...éduit de 24.000 Dinars, et la valeur nominale des parts qui était ...
  • Journal Officiel·1958 / N°066·page 26·fr
    ...rts et aliénations de rentes, valeurs et droits mobiliers. Il peu...
  • Journal Officiel·1985 / N°069·page 26·fr
    ...s suivant leur nature et leur valeur. Agent de programmation : Ag...
  • Journal Officiel·1959 / N°003·page 10·fr
    ...rès, comptabilisés en dollars valeur FOB, sont ouverts en Tunisie,...
  • Journal Officiel·1961 / N°057·page 33·fr
    ...éduction correspondante de la valeur minimale des actions et a été...
  • Journal Officiel·1964 / N°022·page 21·fr
    ... et rédiger un rapport sur la valeur à son mettre aux actionnaires...
  • Journal Officiel·1963 / N°029·page 32·fr
    ...saires chargés d'apprécier la valeur de l'apport ainsi que les ava...
  • Journal Officiel·1989 / N°004·page 11·fr
    ...ssuré a adhéré, rapporté à la valeur du SMIG du régime de 48 heure...
  • Journal Officiel·1988 / N°011·page 9·fr
    ... des scellés sur les biens ou valeurs de l'association ni en deman...
  • Journal Officiel·1989 / N°060·page 19·fr
    ...éation de l'office de mise en valeur des périmètres irrigués de Si...
  • Journal Officiel·1996 / N°077·page 14·fr
    ...22127) - Société de Mise en valeur Agricole Essouinette II - SMVDA...
  • Journal Officiel·1968 / N°049·page 21·fr
    ... Zanzouri, et représentant la valeur du fonds de commerce d'entrep...
  • Journal Officiel·1975 / N°059·page 31·fr
    ...et fournitures diverses d'une valeur totale de Six Mille Cent soix...